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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/28

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents de séance-N° 90-165 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort pour sièger au groupe de pilotage départemental chargé de promouvoir et de coordonner l'ensemble des projets ZEP-N° 91-166 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 91-223 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les conseils d'écoles-N° 93-17 : Désignation de deux représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 93-102 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein de l'Association Aire Urbaine 2000-N° 93-304 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 95-110 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des associations à vocation économique : Aire Urbaine 2000, ADEBT-N° 95-112 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté-N° 95-113 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes-N° 95-118 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures extérieures-N° 95-163 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures-N° 95-222 : Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de l'IPSé

    Date

    1990-1995

    Cote

    198W/29

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents préparatoires, fiches de travail relatives aux élections de 1995, proces-verbal d'installation, documents de séance-N° 92-35 : Modification de la composition de la Commission d'appel d'offres-N° 95-101 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 95-102 : Création de délégations et désignation de Conseillers délégués-N° 95-104 : Désignation de conseillers municipaux au sein des commissions municipales et des commissions d'ouverture des plis : travaux et fournitures-N° 95-105 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration du CCAS et du Centre Hospitalier-N° 95-106 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme (BIOTSI)-N° 95-107 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 95-108 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte

    Date

    1992-1995

    Cote

    198W/30

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    198W/31

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    198W/32

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 86-14 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1986-N° 86-32 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 février 1986-N° 86-76 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 1986-N° 86-98 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 avril 1986-N° 86-129 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 1986-N° 86-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 1986-N° 86-224 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 1986-N° 86-275 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 1986-N° 87-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 1986-N° 87-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 1986

    Date

    1986

    Cote

    198W/33

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 87-24 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 1987-N° 87-55 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 1987-N° 87-123 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 1987-N° 87-124 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1987-N° 87-148 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1987-N° 87-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1987-N° 88-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 1987-N° 88-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    198W/34

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 88-26 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 1988-N° 88-49 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1988-N° 88-109 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 1988-N° 88-110 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juillet 1988-N° 88-160 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 1988-N° 88-161 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 1988-N° 89-12 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    198W/35

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 89-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 1989- Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 février 1989 [non adopté] -N° 89-43 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1989-N° 89-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 avril 1989-N° 89-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 juin 1989-N° 89-131 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1989-N° 89-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 1989-N° 89-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 novembre 1989-N° 90-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    198W/36

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 90-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 1990-N° 90-28 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 1990-N° 90-42 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 février 1990-N° 90-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 1990-N° 90-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juin 1990-N° 90-139 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1990-N° 90-176 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 1990-N° 90-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1990-N° 91-7 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/37

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 91-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 1991-N° 91-36 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 février 1991-N° 91-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1991-N° 91-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juin 1991-N° 91-133 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1991-N° 91-163 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 1991-N° 91-198 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1991-N° 92-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 92-37 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 février 1992-N° 92-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1992-N° 92-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 1992-N° 92-94 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 1992-N° 92-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1992-N° 92-149 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1992-N° 92-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1992-N° 92-216 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1992-N° 93-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    198W/39

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 93-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 février 1993-N° 93-60 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 février 1993-N° 93-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 avril 1993-N° 93-136 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1993-N° 93-162 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 1993-N° 93-218 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 1993-N° 93-270 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 octobre 1993-N° 94-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 1993-N° 94-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    198W/40

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 94-36 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 février 1994-N° 94-60 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 mars 1994-N° 94-96 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 1994-N° 94-153 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 1994-N° 94-154 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 1994-N° 94-187 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 1994-N° 94-240 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 1994-N° 95-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    198W/41

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 95-21 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 1995-N° 95-44 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 février 1995-Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 1995 [non adopté]-N° 95-115 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 1995-N° 95-161 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 1995-N° 95-200 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 1995-N° 95-237 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 1995-N° 96-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    198W/42

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 96-25 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1996-N° 96-81 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 1996-N° 96-83 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1996-N° 96-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 1996-N° 96-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 1996-N° 96-147 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 1996-N° 96-169 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1996-N° 96-245 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 1996-N° 96-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 1996-N° 96-247 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1996-N° 97-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    198W/43

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 97-22 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1997-N° 97-78 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 1997-N° 97-79 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 1997-N° 97-134 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1997-N° 97-158 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 1997-N° 97-159 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 1997-N° 97-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1997-N° 97-227 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre 1997-N° 98-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    198W/44

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 98-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 février 1998-N° 98-56 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1998-N° 98-103 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 1998-N° 98-155 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 1998-N° 98-201 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1998-N° 98-202 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 octobre 1998-N° 98-231 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    198W/45

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    228W/27

    • Contexte : 228W

    • Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

    Date

    1997

    Cote

    254W/121

    • Contexte : 254W

    • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)