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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire
Cote
198W/248
 Date
1995-1996
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...
Résultat n°2

COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes
Cote
14Z/23
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)
Cote
334W/29
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.
Cote
314W/58
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.
Cote
314W/265
 Date
2003
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°6

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)
Cote
198W/166
 Date
1985-1987
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Résultat n°7

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie
Cote
198W/49
 Date
1987-1988
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°8

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/28
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°9

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 4 février au 20 décembre 2002 (convocations, documents de séances, comptes rendus)
Cote
389W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
16WCAB/259
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
319W/480
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/303
 Date
2004
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).
Cote
1N/65
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°15

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance
Cote
14WCAB/194
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°17

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
Cote
254W/256
 Date
1972-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Résultat n°18

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 13 janvier au 28 juin 2004 (convocations, documents de séances, comptes rendus)
Cote
389W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°19

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Cote
258W/11
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.
Cote
314W/20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°22

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/20
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°23

Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971 : acquisition terrain groupe scolaire 1 avenue d'Altkirch- acte du 03/10/1975 : acquisition terrain groupe scoalire 2 avenue d'Altkich- acte du 25/11/1977 : acquisition terrain CES avenue d'Altkich- acte du 05/08/1980 : acquisition terrain CFA- acte du 02/04/1981 : acquisition terrain d'assiette bibliothèque- acte du 03/02/1982 : acquisition terrain d'emprise voirie primaire ZAC Gérard- acte du 10/06/1982 : acquisition terrain cuisine centrale- acte du 07/12/1982 : acquisition terrain ZUP avenue d'Altkirch- acte du 21/07/1983 : acquisition terrain gymnase avenue d'Altkich- acte du 12/06/1985 : acquisitions terrains passage de France- acte du 05/07/1989 : terrains du groupe scolaire Schoelcher et du parc urbain ZAC Bougenel- acte du 03/05/1991 : acquisition terrain quartier vieille ville- acte du 14/09/1992 : acquisition terrain restaurant universitaire Bougenel- acte du 02/09/1993 : acquisition sols emprise LEP Diderot- acte du 01/12/1993 : acquisition parking rue Dufay (ZAC Bougenel)- acte du 16/11/1995 : acquisition terrains ZAC Fours à Chaux[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/185
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971...
Résultat n°24

Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
Cote
1N/62
 Date
1964-1966
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°25

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/130
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°27

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Financement de la SAMIBEL (1985-1989). Participation de l'Agence de développement économique pour le Territoire de Belfort (ADEBT) au capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) (1988). Audit de la SODEB sur le patrimoine de l'ex-SAMIBEL (1991-1992) : titre nominatif, rapport de gestion, bilan-situation, correspondance, documents de séance-N° 85-171 : Avance de 8000000F à la SAMIBEL-N° 85-272 : Avance remboursable à la SAMIBEL - Réalisation d'un emprunt de 8000000F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 87-93 : Garantie d'un emprunt de 7740000F contracté par la SAMIBEL pour la mise en location de 21 logements PAP-N° 87-222 : Situation financière de la SAMIBEL - Apport financier de la Ville de Belfort de 6820000F-N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location-N° 89-145 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location - Réduction du montant de l'emprunt réalisé
Cote
198W/157
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°28

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/134
 Date
1990
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...
Résultat n°29

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.
Cote
319W/475
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°31

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 10 janvier au 27 juin 2003 (convocations, documents de séances dont comptes et rapport d'activité, comptes rendus)
Cote
389W/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.
Cote
319W/100
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°33

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 10 mai au 30 août 2005 et assemblée générale du 28 juin 2005 (convocations, documents de séances dont comptes et rapport d'activité, comptes rendus)
Cote
389W/20
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°34

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°35

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Cote
258W/10
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
319W/209
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°37

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux
Cote
257W/9
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-25 : Secteur de l'ERM - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement signée avec la SODEB pour l'aménagement de la ZAC du Parc à Ballons.
Cote
314W/26
 Date
2003
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°39
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°40

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)
Cote
257W/4
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.
Cote
319W/277
 Date
2006
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de l'Action Economique - Approbation de la modification des statuts de la SODEB.
Cote
15WCAB/21
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°43

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet sommaire et avant-projet détaillé (1996) : estimations, notices descriptives, plans, notes. Projet de Département Technologique (1996-1998) : rapport (SODEB), fiches financières, fiches techniques, notes
Cote
198W/249
 Date
1996-1998
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet...
Résultat n°44

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive
Cote
198W/246
 Date
1991-1995
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...
Résultat n°45

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.
Cote
3W/22
 Date
1968-1981
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...
Résultat n°46

BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération
Cote
4WCAB/23
 Date
1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...
Résultat n°47

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB
Cote
248W/114
 Date
1975-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°48

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes
Cote
198W/159
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°49

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/27
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.
Cote
319W/424
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
15WCAB/295
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°52

COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes
Cote
14Z/22
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...
Résultat n°53

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : notes sur différents projets, procès-verbaux d'ouverture des plis concernant la résidence Jean-Paul Sartre, la ZAC des Tourelles et la ZAC du Parc à Ballons, correspondance, compte rendu de réunion
Cote
389W/16
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
16WCAB/123
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°55

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/26
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°56

SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration 1997
Cote
240W/5
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
314W/439
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°58

SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration. Travaux entrepris (MAT, ZAC et installation bureaux, ASSEDIC, rénovation vieille ville, centre socio-culturel avenue d'Altkirch)
Cote
8W/165
 Date
1975-1981
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du...
Résultat n°59

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 15 mai 2006 et 14 mai 2007 (convocations, documents de séances dont comptes et rapports d'activité, comptes rendus)
Cote
389W/21
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°60

[[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une place publique devant le Centre Commercial des Glacis : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 92-232 du 18/12/1992 : Bilan de clôture de la réalisation d'une place publique au quartier des Glacis en maîtrise d'ouvrage déléguée à la SODEB. En annexe : procès-verbal des opérations préalables à la réception (1989), bilan de clôture (1992), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1992).
Cote
363W/35
 Date
1989-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Glacis du Château
  • [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une...
Résultat n°61

Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à propos du pont Boulloche et bibliothèque municipale
Cote
8W/151
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.
Cote
319W/254
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°63

SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.
Cote
2W/129
 Date
1966-1978
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...
Résultat n°64

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.
Cote
28W/10
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD, BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...
Résultat n°65

Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : comptes rendus du conseil d'administration.
Cote
2W/57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB)...
Résultat n°66

SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV CA
Cote
271W/21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV...