SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Résultat n°1
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire

Date

1995-1996

Cote

198W/248
- Contexte : 198W
- BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°2
COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

Date

1998

Cote

14Z/23
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°3
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)

Date

2000-2001

Cote

334W/29
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.

Date

2003-2006

Cote

314W/58
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.

Date

2003

Cote

314W/265
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°6
IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)

Date

1985-1987

Cote

198W/166
- Contexte : 198W
- IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

Date

1987-1988

Cote

198W/49
- Contexte : 198W
- PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1996

Cote

14Z/28
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°9
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 4 février au 20 décembre 2002 (convocations, documents de séances, comptes rendus)

Date

2002

Cote

389W/17
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/162
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2006

Cote

16WCAB/259
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2006

Cote

319W/480
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

2004

Cote

314W/303
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1N/65
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
- DECLASSEMENT, 1963-1970
- Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°15
COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1992

Cote

14Z/24
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/194
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

Date

1972-2002

Cote

254W/256
- Contexte : 254W
- ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 13 janvier au 28 juin 2004 (convocations, documents de séances, comptes rendus)

Date

2004

Cote

389W/19
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°19
SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

Date

1996

Cote

258W/11
- Contexte : 258W
- SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.

Date

2006

Cote

319W/449
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°21
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

Date

2003

Cote

314W/20
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°22
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.

Date

2002-2008

Cote

27WCAB/20
- Contexte : 27WCAB
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°23
Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971 : acquisition terrain groupe scolaire 1 avenue d'Altkirch- acte du 03/10/1975 : acquisition terrain groupe scoalire 2 avenue d'Altkich- acte du 25/11/1977 : acquisition terrain CES avenue d'Altkich- acte du 05/08/1980 : acquisition terrain CFA- acte du 02/04/1981 : acquisition terrain d'assiette bibliothèque- acte du 03/02/1982 : acquisition terrain d'emprise voirie primaire ZAC Gérard- acte du 10/06/1982 : acquisition terrain cuisine centrale- acte du 07/12/1982 : acquisition terrain ZUP avenue d'Altkirch- acte du 21/07/1983 : acquisition terrain gymnase avenue d'Altkich- acte du 12/06/1985 : acquisitions terrains passage de France- acte du 05/07/1989 : terrains du groupe scolaire Schoelcher et du parc urbain ZAC Bougenel- acte du 03/05/1991 : acquisition terrain quartier vieille ville- acte du 14/09/1992 : acquisition terrain restaurant universitaire Bougenel- acte du 02/09/1993 : acquisition sols emprise LEP Diderot- acte du 01/12/1993 : acquisition parking rue Dufay (ZAC Bougenel)- acte du 16/11/1995 : acquisition terrains ZAC Fours à Chaux[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

1971-1995

Cote

302W/185
- Contexte : 302W
- Foncier, transactions avec la SODEB :- acte du 28/06/1971...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°24
Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

Date

1964-1966

Cote

1N/62
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
- PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°25
ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Date

1987

Cote

3WCAB/130
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.

Date

2005-2006

Cote

319W/245
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Financement de la SAMIBEL (1985-1989). Participation de l'Agence de développement économique pour le Territoire de Belfort (ADEBT) au capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) (1988). Audit de la SODEB sur le patrimoine de l'ex-SAMIBEL (1991-1992) : titre nominatif, rapport de gestion, bilan-situation, correspondance, documents de séance-N° 85-171 : Avance de 8000000F à la SAMIBEL-N° 85-272 : Avance remboursable à la SAMIBEL - Réalisation d'un emprunt de 8000000F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 87-93 : Garantie d'un emprunt de 7740000F contracté par la SAMIBEL pour la mise en location de 21 logements PAP-N° 87-222 : Situation financière de la SAMIBEL - Apport financier de la Ville de Belfort de 6820000F-N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location-N° 89-145 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location - Réduction du montant de l'emprunt réalisé

Date

1985-1992

Cote

198W/157
- Contexte : 198W
- SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Date

1990

Cote

3WCAB/134
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

Date

1969-1977

Cote

3WCAB/216
- Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.

Date

2006

Cote

319W/475
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 10 janvier au 27 juin 2003 (convocations, documents de séances dont comptes et rapport d'activité, comptes rendus)

Date

2003

Cote

389W/18
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°32
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/100
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°33
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 10 mai au 30 août 2005 et assemblée générale du 28 juin 2005 (convocations, documents de séances dont comptes et rapport d'activité, comptes rendus)

Date

2005

Cote

389W/20
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°34
COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1993

Cote

14Z/25
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°35
SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

Date

1993-1995

Cote

258W/10
- Contexte : 258W
- SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°36
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2005

Cote

319W/209
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°37
SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux

Date

1998

Cote

257W/9
- Contexte : 257W
- SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-25 : Secteur de l'ERM - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement signée avec la SODEB pour l'aménagement de la ZAC du Parc à Ballons.

Date

2003

Cote

314W/26
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39

1 media
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

Date

1976-1977

Cote

18Z/162
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Aménagement du territoire
- Autres
- Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°40
SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)

Date

1988-1993

Cote

257W/4
- Contexte : 257W
- SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°41
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/277
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°42
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de l'Action Economique - Approbation de la modification des statuts de la SODEB.

Date

2003

Cote

15WCAB/21
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°43
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet sommaire et avant-projet détaillé (1996) : estimations, notices descriptives, plans, notes. Projet de Département Technologique (1996-1998) : rapport (SODEB), fiches financières, fiches techniques, notes

Date

1996-1998

Cote

198W/249
- Contexte : 198W
- BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°44
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

Date

1991-1995

Cote

198W/246
- Contexte : 198W
- BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°45
Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

Date

1968-1981

Cote

3W/22
- Contexte : 3W
- Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°46
BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération

Date

1989

Cote

4WCAB/23
- Contexte : 4WCAB
- BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°47
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

Date

1975-1999

Cote

248W/114
- Contexte : 248W
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°48
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

Date

1984-1997

Cote

198W/159
- Contexte : 198W
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°49
COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1995

Cote

14Z/27
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°50
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/424
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2004

Cote

15WCAB/295
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°52
COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes

Date

1997

Cote

14Z/22
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°53
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : notes sur différents projets, procès-verbaux d'ouverture des plis concernant la résidence Jean-Paul Sartre, la ZAC des Tourelles et la ZAC du Parc à Ballons, correspondance, compte rendu de réunion

Date

2003-2006

Cote

389W/16
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°54
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2005

Cote

16WCAB/123
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°55
COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1994

Cote

14Z/26
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°56
SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration 1997

Date

1996-1997

Cote

240W/5
- Contexte : 240W
- SODEB : bilan 1996, procès verbaux conseils d'administration...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°57
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-153 : Bilans d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2004

Cote

314W/439
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°58
SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration. Travaux entrepris (MAT, ZAC et installation bureaux, ASSEDIC, rénovation vieille ville, centre socio-culturel avenue d'Altkirch)

Date

1975-1981

Cote

8W/165
- Contexte : 8W
- SODEB : procès-verbaux de l'assemblée générale et du...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°59
SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 15 mai 2006 et 14 mai 2007 (convocations, documents de séances dont comptes et rapports d'activité, comptes rendus)

Date

2006-2007

Cote

389W/21
- Contexte : 389W
- SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°60
[[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une place publique devant le Centre Commercial des Glacis : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 92-232 du 18/12/1992 : Bilan de clôture de la réalisation d'une place publique au quartier des Glacis en maîtrise d'ouvrage déléguée à la SODEB. En annexe : procès-verbal des opérations préalables à la réception (1989), bilan de clôture (1992), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1992).

Date

1989-1992

Cote

363W/35
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Quartier des Glacis du Château
- [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°61
Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à propos du pont Boulloche et bibliothèque municipale

Date

1979

Cote

8W/151
- Contexte : 8W
- Convention entre la ville de Belfort et la SODEB à...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°62
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.

Date

2005

Cote

319W/254
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°63
SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.

Date

1966-1978

Cote

2W/129
- Contexte : 2W
- SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°64
ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

Date

1977-1981

Cote

28W/10
- Contexte : 28W
- ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°65
Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : comptes rendus du conseil d'administration.

Date

1978-1979

Cote

2W/57
- Contexte : 2W
- Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°66
SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV CA

Date

1999-2000

Cote

271W/21
- Contexte : 271W
- SODEB, fonctionnement : documents de séances et PV...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

Date

Cote

Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

Cote

Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Producteur :

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 4 février au 20 décembre 2002 (convocations, documents de séances, comptes rendus)

Date

Cote

Contexte : 389W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 13 janvier au 28 juin 2004 (convocations, documents de séances, comptes rendus)

Date