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198 résultats

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  1. Résultat n°1

    EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991) ; Extension géographique (1995-1997) ; Installation et fonctionnement (1995-1998) ; Relations avec les Communes susceptibles d'adhérer (1996-1997) : rapports, études, comptes rendus (Bureau), projet de Loi JOXE, circulaire préfectorale, arrêté préfectoral, discours d'installation (J.P. CHEVENEMENT), note de synthèse, fiches signalétiques des communes, documentation, tableaux, notes, correspondance

    Date

    1989-1997

    Cote

    198W/255

    • Contexte : 198W

    • EXTENSION DU DAB - Extension des compétences (1989-1991)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget : rapport, comptes rendus (Bureau), fiches, projets, textes officiels, notes

    Date

    1981-1995

    Cote

    198W/256

    • Contexte : 198W

    • BUDGET DAB - Préparation et présentation du budget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents financiers et fiscaux, rapport, étude, articles de presse

    Date

    1995-1996

    Cote

    198W/257

    • Contexte : 198W

    • REGIME FISCAL ET FINANCIER DU DISTRICT : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance

    Date

    1987-1993

    Cote

    198W/258

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    198W/259

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique autonome du District : convention (DAB/Ville), compte rendu (Commission Informatique), rapport, pièces comptables, notes

    Date

    1985-1986

    Cote

    198W/264

    • Contexte : 198W

    • DAB / INFORMATIQUE - Création d'un service informatique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial du Président, rapport, communiqué de presse, Info District (1995-1998), District Magazine (1996-1997)

    Date

    1995-1998

    Cote

    198W/265

    • Contexte : 198W

    • DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    221W/4

    • Contexte : 221W

    • Fourrière intercommunale, construction : marché, règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/73

    • Contexte : 248W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    Fourrière départementale, création : comptes rendus de réunions, convention entre Syndicat intercommunal de la Fourrière et SPA.

    Date

    1991-1994

    Cote

    251W/21

    • Contexte : 251W

    • Fourrière départementale, création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des conseils du District de l'Agglomération Belfortaine (1997-1998) et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (1999) : documents de séance-N° 97-125 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 97-269 : Représentation de la Ville au sein du Conseil de District - Désignation de neuf délégués supplémentaires-N° 98-109 : Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Remplacement de M. Christian PROUST-N° 99-246 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Désignation de sept représentants

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/130

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/292

    • Contexte : 254W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1996

    Cote

    258W/14

    • Contexte : 258W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/175

    • Contexte : 264W

    • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/177

    • Contexte : 264W

    • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/181

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1997

    Cote

    264W/276

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    FONCTIONNEMENT DU DAB :rapport d'activités (1995).

    Date

    1995

    Cote

    264W/315

    • Contexte : 264W

    • FONCTIONNEMENT DU DAB :rapport d'activités (1995).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/321

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIAGEP), création et fonctionnement : arrêté d'adhésion des communes, liste des communes adhérentes, liste des membres, convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique entre Syndicat et EDF-GDF, cahier des charges, CR réunions et AG

    Date

    1994-2001

    Cote

    271W/4

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  27. Résultat n°27

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat

    Date

    1997-2001

    Cote

    271W/5

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

    Date

    1996-1997

    Cote

    271W/6

    • Contexte : 271W

    • AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  29. Résultat n°29

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

    Date

    1993-1995

    Cote

    271W/7

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  30. Résultat n°30

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

    Date

    1998-2001

    Cote

    271W/8

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  31. Résultat n°31

    TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/9

    • Contexte : 271W

    • TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études

    Date

    1979-1990

    Cote

    276W/21

    • Contexte : 276W

    • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    DAB / CAB : rapports et comptes rendus des réunions du Bureau

    Date

    1999-2000

    Cote

    278W/3

    • Contexte : 278W

    • DAB / CAB : rapports et comptes rendus des réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  34. Résultat n°34

    DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers

    Date

    1998-2000

    Cote

    278W/5

    • Contexte : 278W

    • DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  35. Résultat n°35

    SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.

    Date

    2001-2002

    Cote

    307W/10

    • Contexte : 307W

    • SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    307W/11

    • Contexte : 307W

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-113 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP) - Modification des statuts.

    Date

    2003

    Cote

    314W/118

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

    Date

    2003

    Cote

    314W/166

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-267 : Rapport d'activité de l'année 2002 du Syndicat Intercommunal de la Fourrière (SIFOU).

    Date

    2003

    Cote

    314W/273

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-35 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion de la Commune de Leval - Rapport d'activités de l'année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/325

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/357

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

    Date

    2004

    Cote

    314W/358

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

    Date

    2004

    Cote

    314W/462

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/504

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-230 : SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des études de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2004

    Cote

    314W/518

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-45 : Syndicat Intercommunal de l'Aéroparc - Désignation d'un représentant.

    Date

    2005

    Cote

    319W/46

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/55

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-132 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/135

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-189 : Mutualisation des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Proposition de modification de clés de répartition - Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel. [Délibération N° 05-190 a été annulée]

    Date

    2005

    Cote

    319W/192

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-247 : Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents du Syndicat Intercommunal de Gestion de la piscine Béatrice HESS à Etueffont.

    Date

    2005

    Cote

    319W/250

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2006

    Cote

    319W/276

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-68 : SMAU - Modification des statuts.

    Date

    2006

    Cote

    319W/334

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-100 : Rapports annuels sur l'activité des Services de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Exercice 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/367

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-148 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Bilan d'activités 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/416

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-151 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics - Bilan d'activités 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/419

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  56. Résultat n°56

    Intercommunalité. - Syndicat mixte du parc scientifique et industriel multisites de l'aire urbaine : relevé de décisions du conseil d'administration du 22 juin 1996 (1996). Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice : compte rendu du comité du 18 juin 1996 (1996). Commission départementale de coopération intercommunale : comptes rendus de réunions du 7 mai et 7 novembre 1996, du 8 décembre 1997 (1996-1997). Syndicat intercommunal d'électricité : statuts, comptes rendus et documents préparatoires aux réunions (1997-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/69

    • Contexte : 327W

    • Intercommunalité. - Syndicat mixte du parc scientifique...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  57. Résultat n°57

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement et devenir : comptes rendus des réunions du bureau et du comité syndical, étude sur le bruit et synthèse de l'étude, argumentaire de l'association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine

    Date

    1994-1999

    Cote

    327W/70

    • Contexte : 327W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  58. Résultat n°58

    Transformation du District en Communauté d'agglomération : arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal et du District, textes officiels

    Date

    1999

    Cote

    330W/38

    • Contexte : 330W

    • Transformation du District en Communauté d'agglomération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  59. Résultat n°59

    SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion des équipements publics du Territoire de Belfort) : comptes rendus de réunions du bureau et du comité, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/65

    • Contexte : 330W

    • SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  60. Résultat n°60

    District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses dont extension des compétences : correspondance, note, délibération du Conseil municipal, texte officiel

    Date

    1990-1999

    Cote

    330W/68

    • Contexte : 330W

    • District de l'Agglomération belfortaine, affaires diverses...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  61. Résultat n°61

    SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles), création et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral de création, statuts, convention de mise à disposition des locaux rue des Carrières, compte rendu du comité syndical, rapport d'activité 1999, documents financiers, étude fiscale sur l'assujettissement éventuel à la TVA

    Date

    1999-2001

    Cote

    330W/69

    • Contexte : 330W

    • SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  62. Résultat n°62

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000, fonctionnement : dossier préparatoire, rapports préliminaires et compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/22

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  63. Résultat n°63

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

    Date

    2002

    Cote

    334W/27

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  64. Résultat n°64

    Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    343W/5

    • Contexte : 343W

    • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  65. Résultat n°65

    SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004

    Date

    2003-2005

    Cote

    343W/6

    • Contexte : 343W

    • SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  66. Résultat n°66

    CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire, notes (2003-2004). Communauté magazine, rédaction : éditoriaux (2003-2005). CAB et Conseil de développement, installation : discours inauguraux, règlement intérieur de la CAB, rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, arrêté du Président de la CAB, note, études ("les sites d'activités de la CAB", "étude pour le développement d'une zone économique dans le sud de l'agglomération dans le prolongement de la zone de Technoland II dans le pays de Montbéliard") (2000-2001). CAB, réorganisation : rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, notes, correspondance, charte graphique (2001-2003). Affaires diverses (modification du périmètre, représentation des communes au sein du conseil communautaire, contractualisation avec le Conseil général) : règlementation, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, correspondance, notes, coupures de presse, "les relations communes-communautés dans la gouvernance des agglomérations" (1999-2005)

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/22

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Budget, élaboration : rapports du conseil communautaire,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  67. Résultat n°67

    CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/23

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005)....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  68. Résultat n°68

    CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"

    Date

    2004-2006

    Cote

    343W/24

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  69. Résultat n°69

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  70. Résultat n°70

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, fonctionnement : procès verbaux de réunions du comité syndical, bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2004 sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance

    Date

    2004-2006

    Cote

    343W/26

    • Contexte : 343W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  71. Résultat n°71

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse

    Date

    1994-2006

    Cote

    343W/27

    • Contexte : 343W

    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  72. Résultat n°72

    Commission départementale de coopération intercommunale, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, règlementation, comptes rendus de réunions, communiqué du Ministre délégué aux libertés locales (2001-2006) ; retrait d'Argiésans : correspondance, revue de presse (2004)

    Date

    2001-2006

    Cote

    343W/32

    • Contexte : 343W

    • Commission départementale de coopération intercommunale,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  73. Résultat n°73

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de Andelnans à Cravanche) : correspondance, coupures de presse

    Date

    1998-2006

    Cote

    343W/38

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  74. Résultat n°74

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de D à S) : correspondance, coupures de presse

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/39

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  75. Résultat n°75

    Relations du Président de la CAB avec les communes qui la composent (de T à V) : correspondance, coupures de presse

    Date

    2000-2006

    Cote

    343W/40

    • Contexte : 343W

    • Relations du Président de la CAB avec les communes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  76. Résultat n°76

    Contrat d'agglomération 2001-2006, élaboration : fiches projets, fiches actions, notes internes, tableaux récapitulatifs des projets, dossier de réunion du comité de pilotage, dossier de présentation du projet à la date du 18 novembre 2000, document de préfiguration support à la concertation (avril et mai 2001), rapport d'activités 2001 de la CAB, rapports du conseil communautaire.

    Date

    2000-2002

    Cote

    365W/7

    • Contexte : 365W

    • Contrat d'agglomération 2001-2006, élaboration : fiches...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  77. Résultat n°77

    PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1WCAB/1

    • Contexte : 1WCAB

    • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  78. Résultat n°78

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  79. Résultat n°79

    DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

    Date

    1977-1979

    Cote

    1WCAB/173

    • Contexte : 1WCAB

    • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  80. Résultat n°80

    INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération Intercommunale (C.D.C.I.): Réunions de travail: arrêtés préfectoraux, extrait du Registre de délibérations du District, rapport, brochures, coupures de presse, courriers,

    Date

    1992-1994

    Cote

    1WCAB/174

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES