ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - Recherche

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Résultat n°1

1 media
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Aménagement du territoire
- Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°2
EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes Châtenois-Les-Forges, Charmois et Trévenans : délibérations et rapports CAB (2000), dossier PRRI (Plan de Révision des Risques d'Inondation), règlement PRRI, POS (Châtenois-Les-Forges), fiches communes, inventaire communal (1998), articles de presse, notes.

Date

2004

Cote

27WCAB/32
- Contexte : 27WCAB
- EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°3
SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.

Date

2003-2007

Cote

27WCAB/19
- Contexte : 27WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°4
SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Bureau (12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 10 mars 2005, 25 avril 2005, 7 juin 2005, 17 novembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 octobre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projet d'aménagement et de développement durable (PADD), études, arrêtés, avis sur le projet, composition des membres, plannings, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2003-2007

Cote

27WCAB/18
- Contexte : 27WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°5
SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Comité Syndical (28 janvier 2006, 24 juin 2006, 28 juillet 2006, 13 octobre 2006, 16 décembre 2006) : procès-verbaux de délibérations, relevés de décisions, rapport préparatoire, études, documents budgétaires, bilan (31 décembre 2005), liste des membres, motion, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/12
- Contexte : 24WCAB
- SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°6
SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/11
- Contexte : 24WCAB
- SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°7
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPORT BELFORT CONTINENTAL -Réunions du Comité Syndical (15 et 22 mars 2005, 7 et 14 juin 2005, 16 et 23 août 2005, 29 novembre et 6 décembre 2005) et du Bureau (30 novembre 2005) : procès-verbaux, délibérations, comptes rendus, rapports, documents financiers, conventions, bilan prévisionnel révisé, tableaux, photographies aériennes, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

23WCAB/20
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°8
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.

Date

1999-2004

Cote

23WCAB/12
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°9
SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

Date

2000-2005

Cote

23WCAB/11
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°10
SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

23WCAB/8
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°11
SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

23WCAB/7
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°12
SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunion d'installation du Syndicat (23 janvier 2002) et réunions du Bureau (7 juin 2002, 25 octobre 2002, 14 février 2003, 14 avril 2003, 12 décembre 2003) : délibérations (CAB, SCOT), documents budgétaires, documents d'urbanisme, comptes rendus, rapports, arrêté préfectoral de création du Syndicat (2001), convention de mise à disposition de personnel (Commune de Chèvremont/SCOT), convention cadre (AUTB, Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard-ADUPM, Agence d'Urbanisme de la Région Mulhusienne-AURM/Réseau de Villes Rhin-Sud, 2002), étude ("Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord Est Franche-Comté et le Sud Alsace", AUTB, ADUPM, AURM, 2001), document ("Livre blanc de l'aire urbaine, Synthèse des enjeux"), fiches financières, plannings, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Syndical (21 mars 2002, 28 mars 2003, 3 novembre 2003) : comptes rendus, délibérations, rapports, documents budgétaires, convention administrative (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière (SCOT/Commune de Bavilliers), convention d'études (SCOT/AUTB), plans, tableaux, pièces graphiques, documentation, correspondance, notes.Réunions du Groupe de Travail (30 janvier 2002, 27 février 2002, 28 mars 2002, 16 mai 2002, 18 septembre 2002) : délibérations, comptes rendus, rapport de présentation, études, charte d'aménagement et de développement de l'aire urbaine, projet d'agglomération, pièces graphiques, listes, plannings, documentation, correspondance, notes.

Date

2002-2003

Cote

23WCAB/1
- Contexte : 23WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°13
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/39
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°14
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/38
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°15
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

Date

1998-2006

Cote

20WCAB/37
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°16
SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin 2003, 12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 17 novembre 2005, 16 décembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : études ("Propositions pour une stratégie globale d'aménagement", Conseil Général, 2001), documents de travail ("Diagnostic", 2003-2005 / "Incidences notables et mesures envisagées", 2005 / "Document d'Orientation Générale-DOG", 2005 / "Projet d'Aménagement et de Développement Durable-PADD", 2005 / "Etat Initial de l'Environnement-EIE", 2005), arrêts du projet (2003-2006), avis (Services de l'Etat, 2006), comptes rendus, documents d'urbanisme, délibérations CAB, schémas, fiches budgétaires, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/34
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°17
SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical (28 mars 2003, 24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 21 octobre 2004, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007) : comptes rendus, rapports, conventions administratives (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière, conventions d'étude, arrêtés préfectoraux, documents budgétaires, documents d'urbanisme, délibérations CAB, arrêt du projet (2006), tableaux, plans, correspondance, notes.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/33
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°18
SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

Date

2003

Cote

20WCAB/32
- Contexte : 20WCAB
- SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°19
MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu ("Flux Ville-CAB, Exercice 2004-2006"), dossiers services, document budgétaire ("Répartition des loyers et des fluides", 2005-2006), documents de synthèse, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

20WCAB/24
- Contexte : 20WCAB
- MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°20
SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier entre la CAB et la Communauté des Communes du Tilleul (CCT) : document de travail ("Etude des modalités juridiques et financières d'un partage entre la CAB et la CCT du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse", KPMG, 2001), cahier des charges, comptes rendus, correspondance, notes.

Date

2001-2002

Cote

20WCAB/6
- Contexte : 20WCAB
- SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°21
COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/4
- Contexte : 20WCAB
- COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°22
COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3
- Contexte : 20WCAB
- COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°23
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de projet (Syndicat Mixte du SCOT du Territoire de Belfort, 2005-2006)

Date

2005-2006

Cote

19WCAB/1
- Contexte : 19WCAB
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) : arrêts de...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°24
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2008

Cote

18WCAB/10
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°25
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

18WCAB/9
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°26
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

18WCAB/8
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°27
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

18WCAB/7
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°28
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

18WCAB/6
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°29
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003, 15/05/2003, 02/10/2003, 05/12/2003) : documents de travail ("Dotation de Solidarité Urbaine" / "Programme d'investissement" / "Projet de schéma directeur-SCOT" / "Programme Local d'Habitat-PLH" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2003

Cote

18WCAB/5
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°30
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2002

Cote

18WCAB/4
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001, 19/04/2001, 20/04/2001, 11/05/2001, 02/06/2001) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2001

Cote

18WCAB/3
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°32
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2000

Cote

18WCAB/2
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
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Résultat n°33
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

1999

Cote

18WCAB/1
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
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Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

16WCAB/260
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
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Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-38 : Direction des Systèmes d'Information - SMAU - Modification des statuts.

Date

2006

Cote

16WCAB/189
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2006

Cote

16WCAB/165
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
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Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

Date

2006

Cote

16WCAB/152
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
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Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-92 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SERTRID et désignation de 4 suppléants.

Date

2005

Cote

16WCAB/117
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse - Avenant n° 2.

Date

2005

Cote

16WCAB/108
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-77 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SMTCTB - Changement de siège social.

Date

2005

Cote

16WCAB/101
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°41
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Grands Equipements - Convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d'Etueffont.

Date

2005

Cote

16WCAB/29
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°42
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

Date

2005

Cote

16WCAB/27
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°43
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/23
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°44
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

15WCAB/318
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°45
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/315
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°46
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'activités 2003 du SERTRID.

Date

2004

Cote

15WCAB/303
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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Résultat n°47
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 23/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative à l'alimentation de secours du SIE de Giromagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/275
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

Date

2004

Cote

15WCAB/266
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°49
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

Date

2004

Cote

15WCAB/257
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°50
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

Date

2004

Cote

15WCAB/255
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

Date

2004

Cote

15WCAB/249
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°52
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

15WCAB/222
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°53
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).

Date

2004

Cote

15WCAB/207
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°54
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2003

Cote

15WCAB/150
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°55
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

Date

2003

Cote

15WCAB/136
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°56
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.

Date

2003

Cote

15WCAB/133
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°57
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 18/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Enquête Ménage Déplacements - Déclaration d'intérêt syndical du SMAU.

Date

2003

Cote

15WCAB/117
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°58
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Syndicat Mixte du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle - Approbation de la Charte de Pays.

Date

2003

Cote

15WCAB/105
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°59
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2003

Cote

15WCAB/104
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°60
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.

Date

2003

Cote

15WCAB/88
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

Date

2003

Cote

15WCAB/38
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°62
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 6/1.04 : Direction Générale des Services - Désignation de suppléants au Syndicat Mixte du SCOT.

Date

2003

Cote

15WCAB/36
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/20
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
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Résultat n°64
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/234
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION...
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Résultat n°65
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/209
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
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Résultat n°66
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/203
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...
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Résultat n°67
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 13/1.13, SERVICES GENERAUX - Informatique et Réseaux ; Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Boucle locale haut-débit : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/196
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 13/1.13, SERVICES...
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Résultat n°68
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Désignation de suppléants : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/195
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
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Résultat n°69
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES GENERAUX - Approbation des modifications apportées aux statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/188
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES...
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Résultat n°70
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/150
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...
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Résultat n°71
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/129
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
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Résultat n°72
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/106
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...
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Résultat n°73
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Reversement des taxes de raccordement à l'égout, afférentes à l'exercice 1999, aux communes membres du Syndicat Intercommunal d'Assainiseement de la Savoureuse (SIAS) : documents de séances

Date

2002

Cote

14WCAB/86
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
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Résultat n°74
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/77
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
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Résultat n°75
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/58
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...
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Résultat n°76
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/57
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...
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Résultat n°77
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX - Travaux rue du Bois Joli à Dorans ; Remboursement de la quote-part prise en charge par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Bermont : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/49
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.04, EAUX...
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Résultat n°78
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/42
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...
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Résultat n°79
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/41
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
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Résultat n°80
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES - Extension géographique ; Compétence Collecte et traitement des déchets, Eau et Assainissement ; Reprise du bilan de clôture des syndicats intercommunaux : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/33
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES...
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