Filtrer les résultats
Multimédias
  • 265
Nom de l'inventaire
  • 91
  • 35
  • 24
  • 19
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 265
  • 61
  • 59
  • 14
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 183
  • 83
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

265 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition de la propriété CARRILLON (1988-1990) : avis (Domaine, 1989), rapport municipalité, plans, règlement de copropriété, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-179 : Acquisition de l'immeuble 106, rue de la Croix-du-Tilleul et mise à l'enquête conjointe d'utilité publique concernant l'immeuble acte notarié (Christiane CARRILLON/Ville, 7 février 1990) annulation état descriptif (13/10/2009)-N° 90-223 : Désignation du Syndic de l'immeuble sis 106, rue de la Croix-du-Tilleul.Expropriation des Epoux PETITEAU et acquisition de l'immeuble 106 rue de la Croix-du-Tilleul (1991-1995) : déclaration d'utilité publique (DUP, 1991) , avis (Domaine, 1993, 1995), ordonnance d'expropriation, mémoire, correspondance, notes, document de séance-N° 95-198 : Questions diverses - Aménagement du carrefour rues de la Croix-du-Tilleul/Albert 1er - Acquisition foncière acte notarié (Jean-Paul PETITEAU/Ville, 15 décembre 1995).Acquisition de la propriété MARTIN (2000-2001) : document de séance-N° 00-93 : Mise à l'alignement - Propriété sise, 5 rue de la Croix-du-Tilleul acte notarié (José MARTIN/Ville, 1er octobre 2001).
Cote
264W/222
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX -Acquisition de la propriété CARRILLON...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/238
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.
Cote
319W/405
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :copie acte notarié (AKERYS PROMOTION/Ville, 1er mars 2007), document de séance-N° 06-71 : Acquisition à titre gratuit d'une parcelle rue des Capucins appartenant à la Société AKERYS PROMOTION.
Cote
319W/337
 Date
2006-2007
 Lieu
CAPUCINS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 17 avril 2007), document de séance-N° 05-178 : Acquisition d'espaces extérieurs rue de Budapest et allée de Dassouri.
Cote
319W/181
 Date
2005-2007
 Lieu
DASSOURI (Allée de), BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville, 16 février 2007), document de séance-N° 06-108 : Acquisition à titre gratuit d'un terrain sis rue Albert Thomas à Belfort appartenant à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/375
 Date
2006-2007
 Lieu
THOMAS (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville,...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif (SNCF/Ville, 30 novembre 2007), document de séance-N° 05-177 : Acquisition d'un terrain sis rue de Wissembourg appartenant à la SNCF - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2005.
Cote
319W/180
 Date
2005-2007
 Lieu
WISSEMBOURG (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte administratif...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié (Ville/AKERYS PROMOTION, 24 avril 2007), document de séance-N° 06-155 : Aménagement des terrains Balzer - Echange de terrain avec la société AKERYS et adoption du schéma d'aménagement d'ensemble de la zone AUd.
Cote
319W/423
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/301
 Date
2004-2006
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.
Cote
319W/96
 Date
2005-2006
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-82 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Site "Plutons" - Proposition d'acquisition du Dépôt Atelier de Munitions Spéciales - Lancement d'un appel à concurrence pour la conclusion d'un mandat d'études préalables.
Cote
16WCAB/240
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif (Réseau Ferré de France/Ville, 12 juillet 2006), document de séance-N° 06-24 : Acquisition d'un terrain sis rue de Guebwiller à Belfort, propriété de RFF.
Cote
319W/289
 Date
2006
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/372
 Date
2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard RIZZON/Ville, 12 janvier 2006), document de séance-N° 05-96 : Acquisition à titre gratuit de terrains sis 45 avenue Jean Moulin et rue de Soissons. [Délibération N° 05-97 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI, a été annexée à la délibération N° 05-179 du 30 septembre 2005 ayant le même objet]
Cote
319W/99
 Date
2005-2006
 Lieu
SOISSONS (Rue de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Gérard...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Société NEOLIA, ex-SAFC/Ville, 28 août 2006), document de séance-N° 04-208 : Acquisition par la Ville d'une parcelle sise avenue Jean Moulin à Belfort, propriété de la SAFC.
Cote
314W/495
 Date
2004-2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.
Cote
319W/338
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-69 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2005.
Cote
319W/335
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (CASMI/Ville, 16 février 2006), document de séance-N° 05-179 : Lunette 18 - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles au CASMI.
Cote
319W/182
 Date
2005-2006
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-79 : Direction Générale des Services - Pavillon 89 - Rue Bartholdi à Belfort - Engagement d'acquérir.
Cote
16WCAB/237
 Date
2006
 Lieu
BARTHOLDI (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association Diocésaine Belfort-Montbéliard/Ville, 11 avril 2006), document de séance-N° 05-95 : Acquisition de deux parcelles, rue Haxo à Belfort, propriété de l'Association Diocésaine de Belfort-Montbéliard.
Cote
319W/98
 Date
2005-2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :acte notarié (Association...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-48 : Opération d'acquisition de logements à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logissim Habitat.
Cote
319W/49
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :copie acte notarié (Consorts JANNIN/CAB, 30 août 2005), document de séance-N° 11/1.09 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain sis à Chèvremont.
Cote
15WCAB/223
 Date
2004-2005
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît GALLIN/Ville, 23 décembre 2004 ; Odette CROISSANT-Consorts HEIDET/Ville, 24 février 2005 ; Jean BARBERET/Ville, 24 février 2005), document de séance-N° 04-100 : Acquisition à titre gratuit de terrains - Rue de Valenciennes.
Cote
314W/384
 Date
2004-2005
 Lieu
VALENCIENNES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :actes notariés (Benoît...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/218
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.
Cote
319W/8
 Date
2005
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié (Alstom Power Turbomachines/CAB, 30 juin 2005), document de séance-N° 7/1.05 : Direction Générale des Services - Ouverture du site Alstom - Acquisition à titre gratuit d'un terrain sur le site Alstom - Actualisation du plan de financement.
Cote
15WCAB/294
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-85 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2004.
Cote
319W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/446
 Date
2004-2005
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.
Cote
314W/496
 Date
2004-2005
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles GRANDGUILLAUME/Ville, 29 avril 2005), document de séance-N° 03-117 : Acquisition de terrain - Avenue Jean Moulin.
Cote
314W/122
 Date
2003-2005
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Gilles...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-135 : Aménagement de l'ERM 2 - Poursuite des acquisitions foncières.
Cote
319W/138
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI Miotte Brisach/Ville, 28 avril 2005), document de séance-N° 04-57 : Acquisition à titre gratuit de terrains rue Philippe Grille.
Cote
314W/348
 Date
2004-2005
 Lieu
GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :acte notarié (SCI...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.
Cote
15WCAB/321
 Date
2004-2005
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/90
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (SCI BB/Ville, 20 octobre 2005), document de séance-N° 04-210 : Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.
Cote
314W/497
 Date
2004-2005
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
314W/522
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Epoux VELLA/Ville, 18 mai 2004), document de séance-N° 03-118 : Acquisition de terrain rue du 19 Mars 1962.
Cote
314W/123
 Date
2003-2004
 Lieu
DIX-NEUF MARS 1962 (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Epoux...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.
Cote
15WCAB/201
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.
Cote
314W/347
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William...
Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié (SODEB/Ville, 9 décembre 2004), document de séance-N° 03-256 : Acquisition de terrain sis rue El Sadate à Belfort.
Cote
314W/262
 Date
2003-2004
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :acte notarié...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.
Cote
314W/345
 Date
2004
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-53 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Cote
314W/344
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-59 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2003.
Cote
314W/350
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-58 : Acquisition d'une parcelle sise rue Albert 1er.
Cote
314W/349
 Date
2004
 Lieu
ALBERT PREMIER (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.
Cote
314W/523
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Acquisition d'un pas de porte faubourg des Ancêtres à Belfort - Garantie d'emprunt à la CTRB.[Ce rapport a été retiré en séance]
Cote
15WCAB/189
 Date
2004
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.
Cote
314W/494
 Date
2004
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Consorts BLACHE/Ville, 6 août 2004), document de séance-N° 03-198 : Acquisition à titre gratuit de terrain - Rue des Perches.
Cote
314W/204
 Date
2003-2004
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...
Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°55

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-154 : Opération d'acquisition et d'amélioration de 9 logements PLUS et 1 logement PLAI situés 18 rue de Ferrette à Belfort - Garantie d'emprunt complémentaire à la SAFC.
Cote
314W/440
 Date
2004
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°56

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition de terrains par la Société Foncière Centre-Est (1998-1999) : correspondance.Implantations hôtelières (1998-2000) : demande de permis de construire, fiches économiques, fiches hôtels et hôtels restaurants, liste APE, tableaux, plans, correspondance, notes.Implantation de la Société INTI (1999-2002) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, bilan prévisionnel d'investissement, délibérations et rapports CAB, organigramme INTI, rapport de présentation, articles de presse, plans, correspondance, notes.Projet de création de la Société Lavage du Monde Automobile (LMA) (2000) : demande de permis de construire, plans, correspondance, notes.Implantation des sociétés MECASEM et INTI (2000-2004) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, délibérations et rapports CAB, bilan de clôture, fiches d'opération, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/17
 Date
1998-2004
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).
Cote
15WCAB/319
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.
Cote
314W/380
 Date
2004
 Lieu
BERT (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-161 : Acquisition à titre gratuit d'une parcelle et constitution d'une servitude rue des Capucins à Belfort au profit de la Ville.
Cote
314W/447
 Date
2004
 Lieu
CAPUCINS (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Société Cinéma du Colisée/Ville, 20 août 2003), document de séance-N° 03-190 : Questions diverses - Acquisition des anciens cimémas des 4 As.
Cote
314W/194
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-51 : Echange foncier Ville de Belfort / DI MARCO.
Cote
314W/53
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Florentino PEREZ/Ville, 4 décembre 2003), document de séance-N° 03-124 : Approbation après enquête publique de la modification du plan d'alignement de la rue du Foyer - Rectificatif n° 2 - Commune de Belfort.
Cote
314W/129
 Date
2003
 Lieu
FOYER (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Florentino...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-8 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/119
 Date
2003
 Lieu
TOULOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...
Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.
Cote
314W/12
 Date
2003
 Lieu
GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/54
 Date
2003
 Lieu
SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/Chérif BOUDJEBER, 9 novembre 2003), document de séance-N° 03-12 : Cession de parcelle à Monsieur Chérif BOUDJEBER - Rue des Carrières à Essert.
Cote
314W/13
 Date
2003
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 29/4.07 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain sis ZAC des Saules, à Botans.
Cote
15WCAB/128
 Date
2003
 Lieu
BOTANS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°69

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville, 8 décembre 2003), document de séance-N° 03-146 : Questions diverses - ZAC de l'Espérance - Régularisation de l'acte de vente des terrains.[Délibération N° 03-147 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-188 du 11 juillet 2003]
Cote
314W/150
 Date
2003
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville,...
Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-9 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble situé 22-24 Grand'Rue à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA HLM LOGISSIM HABITAT.
Cote
314W/10
 Date
2003
 Lieu
GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.
Cote
15WCAB/168
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°72

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-50 : Opération d'acquisition-amélioration et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SAFC.
Cote
314W/52
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-197 : Opération d'acquisition et d'amélioration de 3 logements situés 18 rue de Ferrette à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/203
 Date
2003
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié (Société LENOFRA/CAB, 31 juillet 2003), document de séance-N° 21/1.12 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une station d'épuration dans la Zone Industrielle de Bourogne-Morvillars.
Cote
15WCAB/82
 Date
2003
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...
Résultat n°75

PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)
Cote
264W/140
 Date
1976-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...
Résultat n°76

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Acquisition par la Ville d'immeubles et de terrains : étude foncière ("L'immeuble sis 9 rue Noblat", Service Topo-Foncier, 2000), dossiers ("Projet d'acquisition d'immeubles 21 rue Marceau et 14 rue Négrier", 1998 / "Acquisition de l'immeuble 34 rue de Brasse appartenant aux Consorts HEBERLE", 2000 / "Acquisition d'immeubles de SCI, 108 avenue Jean Jaurès", 2000), documents de séance-N° 99-158 : Acquisition par la Ville d'un bâtiment du Foyer de l'Enfance sis faubourg de Montbéliard acte notarié (Département/Ville, 12 janvier 2001)-N° 99-251 : Acquisition d'une parcelle de terrain sise 30 rue des Perches acte notarié (Société DU MAS, Consorts MASSON/Ville, 12 janvier 2001)-N° 00-36 : Acquisition d'un terrain sis avenue Altkirch par la Ville de Belfort acte notarié (M. Thami RAY/Ville, 26 mai 2000)-N° 00-92 : Acquisition par la Ville du gymnase Fritsch et de ses abords acte administratif (Etat/Ville, 4 juin 2002)
Cote
254W/159
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Acquisition par la Ville d'immeubles...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance
Cote
14WCAB/18
 Date
2001
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°78

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA JUSTICE (SIZAJ) - Création du Syndicat et bilan d'activités (1989-1999) : note préfectorale ("Modification des limites territoriales des communes", 1988), extrait du DALLOZ, note ("Relations Belfort/Pérouse relatives à la ZAC des Hauts de Belfort", Services Généraux, 1996), rapport de présentation, estimation financière (Cabinet CLERGET), bilans ("ZAC de la Justice", SODEB, 1993 / "PAHB, Bilan prévisionnel d'aménagement, SODEB, 1999), convention d'avance (Ville/SODEB), document de séance-N° 98-76 : Extension de la ZAC de la Justice - Modification des limites communales de Pérouse et de Belfort - Convention entre Belfort et Pérouse sur la répartition des recettes de la Taxe Professionnelle.Acquisitions foncières (1993-1998) : délibération ("Desserte de la ZAC des Hauts de Belfort - Bretelle autoroutière", Conseil Municipal Pérouse, 1998), note (Conseil Général), correspondance, promesse de vente, document de séance-N° 93-180 : Vente d'une parcelle propriété de la Ville au profit du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice. Fonctionnement du SIZAJ (1996-1999) : comptes rendus (Comité Syndical), rapport ("ZAC de la Justice, Dossier de réalisation-modification", SODEB & AUTB, 1996), fiches budgétaires, plans. Dissolution du SIZAJ et le transfert de compétence du Syndicat à la CAB (1999-2000) : convention (Ville/Pérouse, 1989), traité de concession (SIZAJ/SODEB, 1993), convention de mandat (SIZAJ/SODEB, 1996), convention (SIZAJ/Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1998), statuts, délibération CAB (N° 1.10 : Liquidation du SIZAJ - Remise du bilan de clôture - Décision modificative", 2000), projet de réponse à l'Est Républicain, note CAB ("Pretium doloris de la Commune de Pérouse", 2001)
Cote
248W/73
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA...
Résultat n°79

BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de l'immeuble 4 rue de l'Ancien Théâtre et aménagement de la Mairie Annexe (1991-1995) : acte notarié (Département/Ville, 4 septembre 1992), estimation sommaires, rapport municipalité, plans, notes, documents de séance-N° 91-76 : Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre à Belfort.Aménagement de l'immeuble 4 Place d'Armes (Service des Sports, salle de réunion...) (2001) : dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 01-112 : Annexe Mairie Place d'Armes - Aménagement du 2ème étage, d'une salle de réunion au rez-de-chaussée et d'une chaufferie au sous-sol - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Autorisation de traiter
Cote
254W/158
 Date
1991-2001
 Lieu
HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de...
Résultat n°80

TERRAINS COMMUNAUX - Acquisitions et échanges de terrains par la Ville : rapport municipalité ("Réalisation d'une plaquette sur le sentier de la Roselière", 1997), dossiers ("Acquisition de la parcelle DUVERNOY à Offemont", 1998-1999 / "Cession de terrains du Quai Militaire par la SNCF à la Ville", 1999 / "Echange de terrain entre la Ville et la Commune de Valdoie pour l'accès au lotissement Les Prés du Page", 2000 / "Terrain en friche sis rue d'Avignon", 2000 / "Echange foncier entre la Ville et Mme DI MARCO, 1 rue Roosevelt" , 2000 / "Cession gratuite par la Société EUROBAIL à la Ville du terrain sis avenue de la Laurencie", 2000), documents de séance-N° 97-91 : Zone Franche Urbaine des Résidences - Acquisition du terrain SPEEDY rue Gable acte notarié (SA SPEEDY/Ville, 9 février 2000)-N° 97-195 : Echange de terrain sis rue de 14 Juillet acte notarié (M. Gérard PASCAL, M. Denis PAULHE/Ville, 11 mars 1999)-N° 98-32 : Sentier de la Roselière - Echange de terrain sis à Offemont acte notarié (M. Marcel PREVOT/Ville, 23 décembre 1998)-N° 00-241 : Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section AW n° 6 (Forêt dite "Bois de la Miotte") acte notarié (Commune de Pérouse/Ville, 22 septembre 2001)-N° 01-106 : Désaffectation de surfaces scolaires.
Cote
254W/156
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TERRAINS COMMUNAUX - Acquisitions et échanges de terrains...