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189 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA, 11 avril 2008), document de séance-N° 05-137 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente d'une parcelle.
Cote
319W/140
 Date
2005-2008
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/407
 Date
2006-2007
 Lieu
BRASSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI ROGA, 19 janvier 2007), document de séance-N° 06-107 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI ROGA.
Cote
319W/374
 Date
2006-2007
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié (Ville/AKERYS PROMOTION, 24 avril 2007), document de séance-N° 06-155 : Aménagement des terrains Balzer - Echange de terrain avec la société AKERYS et adoption du schéma d'aménagement d'ensemble de la zone AUd.
Cote
319W/423
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société Civile l'Esplanade, 18 juillet 2007), document de séance-N° 06-140 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente du lot n° 3.
Cote
319W/408
 Date
2006-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/ARMECO International-SCI Faubourg des Ancêtres, 12 avril 2007), document de séance-N° 04-19 : Cession d'une parcelle sise rue Général Strolz - Ville de Belfort / Société ARMECO International.
Cote
314W/308
 Date
2004-2007
 Lieu
STROLZ (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 8 novembre 2007), document de séance-N° 04-239 : Cession gratuite de deux lots immobiliers à Territoire Habitat, cône sud du Fort Hatry.
Cote
314W/527
 Date
2004-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/301
 Date
2004-2006
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/273
 Date
2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.
Cote
319W/96
 Date
2005-2006
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.
Cote
314W/58
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.
Cote
319W/294
 Date
2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département, 10 novembre 2006), document de séance-N° 06-28 : Cession des lots 254 et 326, Centre des 4 As, au Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
319W/293
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département,...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-208 : Cession de terrains sis rue Haxo à l'Association Foncière Logement.
Cote
319W/478
 Date
2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/Fédération Départementale des Chasseurs, 15 septembre 2006), document de séance-N° 06-106 : Cession d'un ensemble immobilier sis 1 allée des Grands Prés à Belfort à la Fédération Départementale des Chasseurs du Territoire de Belfort.
Cote
319W/373
 Date
2006
 Lieu
GRANDS PRÉS (Allée des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/Fédération...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.
Cote
319W/93
 Date
2005-2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.
Cote
319W/338
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-27 : Cession par la SEMPAT de locaux situés ZAC de la Justice pour ESDI.
Cote
319W/292
 Date
2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-69 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2005.
Cote
319W/335
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Edith CAISSAC/Ville, 21 août 2006), document de séance-N° 06-30 : Rétrocession d'un ensemble immobilier sis 9 rue du Rhône à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/295
 Date
2006
 Lieu
RHÔNE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-212 : Maison de l'Education - Cession à l'Etat d'un immeuble et d'un terrain.
Cote
319W/214
 Date
2005
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-89 : Cession d'un pavillon 7 rue Léon Bourgeois à Belfort.
Cote
319W/92
 Date
2005
 Lieu
BOURGEOIS (Rue Léon)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.
Cote
314W/445
 Date
2004-2005
 Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.
Cote
319W/51
 Date
2005
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.
Cote
319W/94
 Date
2005
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 19 juillet 2005), document de séance-N° 04-240 : Echanges à titre gratuit de terrains entre la Ville et Territoire Habitat sur le secteur Baudin.
Cote
314W/528
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux LAYADI, 3 mars 2005), document de séance-N° 04-237 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à Mme et M. LAYADI.
Cote
314W/525
 Date
2004-2005
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI Le Saverne/Ville, 9 juin 2005 ; Jean MIRO/Ville, 1er août 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 22 décembre 2005), document de séance-N° 05-92 : Rétrocession de deux immeubles et de deux parcelles de terrains à Territoire Habitat.
Cote
319W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.
Cote
319W/184
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-85 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2004.
Cote
319W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/446
 Date
2004-2005
 Lieu
MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société de Gestion d'Investissements et de Participations-SGIP, 1er juillet 2005), document de séance-N° 03-77 : Cession d'une parcelle avenue de la Miotte en vue de la création d'un Etablissement d'Hébergement de Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).
Cote
314W/80
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Société LIDL, 4 mai 2005), document de séance-N° 04-11 : Cession de terrain à la Société LIDL - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/300
 Date
2004-2005
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes notariés (Ville/Territoire Habitat, 13 et 14 novembre 2005), document de séance-N° 05-180 : Rétrocession de deux immeubles à Territoire Habitat.
Cote
319W/183
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.
Cote
15WCAB/321
 Date
2004-2005
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 15 juin 2005), document de séance-N° 04-211 : Rétrocession de l'immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
314W/498
 Date
2004-2005
 Lieu
PROVENCE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued ZEHANI, 22 juillet 2004), document de séance-N° 04-30 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.
Cote
314W/320
 Date
2004
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Fabien GALLEY-Sabine JAVELET, 23 décembre 2004), document de séance-N° 04-158 : Cession d'un pavillon sis 9 rue Duvillard à Belfort.
Cote
314W/444
 Date
2004
 Lieu
DUVILLARD (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-212 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI GARO.
Cote
314W/499
 Date
2004
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.
Cote
314W/347
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William...
Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-59 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2003.
Cote
314W/350
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :acte notarié (Ville/Département, 30 décembre 2004), document de séance-N° 03-234 : Cession gratuite d'un garage au centre commercial des Résidences.
Cote
314W/239
 Date
2003-2004
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :acte notarié...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.
Cote
314W/321
 Date
2004
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 4 novembre 2004), document de séance-N° 03-208 : Grand Projet de Ville - Projet urbain du quartier des Résidences - Cession de terrains - Partie Sud de la rue de Bruxelles.
Cote
314W/213
 Date
2003-2004
 Lieu
BRUXELLES (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.
Cote
314W/524
 Date
2004
 Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-10 : Cession de terrains au Conseil Général - Boulevard Kennedy.
Cote
314W/299
 Date
2004
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :jugement d'adjudication sur surenchère (Tribunal de Grande Instance de Belfort, 8 avril 2003), acte notarié (Ville/SAFC, 22 octobre 2004), document de séance-N° 03-115 : Terrain 31 rue Thiers - Rétrocession à la SAFC.
Cote
314W/120
 Date
2003-2004
 Lieu
THIERS (Rue Adolphe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :jugement d'adjudication...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Florence TISSOT, 18 mai 2004), document de séance-N° 04-9 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.
Cote
314W/298
 Date
2004
 Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux TALLA-BHIRI, 22 décembre 2004), document de séance-N° 04-238 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à M. TALLA et Mme BHIRI.
Cote
314W/526
 Date
2004
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 5 février 2004), document de séance-N° 03-153 : Cession d'un immeuble sis 3 rue de Zaporojie à Belfort.
Cote
314W/157
 Date
2003-2004
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.
Cote
15WCAB/156
 Date
2003
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif (Ville/Etat, 15 mai 2003), document de séance-N° 03-14 : Maison de l'Education - Cession à l'Etat d'un immeuble et d'un terrain.
Cote
314W/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-51 : Echange foncier Ville de Belfort / DI MARCO.
Cote
314W/53
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Zakaria ESSABER, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-79 : Cession d'un pavillon 4 boulevard Dubail à M. et Mme Zakaria ESSABER.
Cote
314W/82
 Date
2003
 Lieu
DUBAIL (Boulevard du Général Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Zakaria...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/14
 Date
2003
 Lieu
BERT (Rue Paul)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/119
 Date
2003
 Lieu
TOULOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.
Cote
314W/12
 Date
2003
 Lieu
GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.
Cote
314W/54
 Date
2003
 Lieu
SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jacqueline GERVAIS, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-80 : Cession d'un pavillon 8 via d'Auxelles à Belfort.
Cote
314W/83
 Date
2003
 Lieu
AUXELLES (Via d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jacqueline...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux MAKIMA, 7 août 2003), document de séance-N° 03-116 : Cession d'un pavillon 29 rue Philippe Grille à M. et Mme Jacques MAKIMA.
Cote
314W/121
 Date
2003
 Lieu
GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Ville/Epoux...
Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jean-Marie FERRERO, 4 septembre 2003), document de séance-N° 03-83 : Cession d'un cellier 4 rue de Rome à M. Jean-Marie FERRERO.
Cote
314W/86
 Date
2003
 Lieu
ROME (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Jean-Marie...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-84 : Cession Ville de Belfort / PELLICORO-FARINEY - Rue Cassin.
Cote
314W/87
 Date
2003
 Lieu
CASSIN (Rue René)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-237 : Approbation après enquête publique du déclassement et de l'aliénation de deux parcelles, l'une sise rue de Marseille et l'autre rue de Budapest - Commune de Belfort.
Cote
314W/242
 Date
2003
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Christian VUILLIER-DEVILLERS, 24 juillet 2003), document de séance-N° 03-81 : Cession d'un appartement 4 rue de Rome à M. Christian VUILLIER-DEVILLERS.
Cote
314W/84
 Date
2003
 Lieu
ROME (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Christian...
Résultat n°69

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Cessions d'immeubles et de bâtiments par la Ville : dossiers ("Cession de l'immeuble 10 rue Jules Ferry à M. Seddik BOUGOUFFA", 1998 / "Cession du pavillon 10 rue Verdun à Mme Sylvana MANGANO", 1998 / "Politique patrimoniale de la Ville...", 2000-2002), documents de séance-N° 99-91 : Cession d'un immeuble sis 7 rue du Lavoir à la SAFC + acte notarié (Ville/SAFC, 10 mai 2000)-N° 00-5 : Cession d'un pavillon sis 15 rue Duvillard + acte notarié (Ville/Mme Lydie MASCARON-BORDET, 14 avril 2000)-N° 00-6 : Rétrocession de l'immeuble sis 1 rue de la Première Armée à la SAFC + acte notarié (Ville/SAFC, 14 avril 2000)-N° 00-88 : Rétrocession de deux immeubles sis 34 rue de Brasse et 20 rue Roosevelt à la SAFC + acte notarié (Ville/FAFC, 15 novembre 2000)-N° 00-90 : Rétrocession des immeubles sis 7 et 7bis rue de Bordeaux et 11 rue Paul Bert à l'OPDHLM + actes notariés (Ville/OPDHLM, 7 septembre 2000)-N° 00-166 : Cession de deux appartements sis 11 avenue Frères Lumière à Belfort + actes notariés (Ville/Mme Nadine LIETARD, 9 février 2000 ; Ville/Mme Chantal MELAY, 1er juin 2001)-N° 00-168 : Rétrocession de l'immeuble sis 9 et 11 rue de Marseille à l'OPDHLM + acte notarié (Ville/OPDHLM, 22 décembre 2000)-N° 00-188 : Propriété JACQUOT-MICHAUT - Compromis avec le repreneur-N° 00-214 : Cession d'une propriété sise 66 rue de la Première Armée Française à Belfort +acte notarié (Ville/OPDHLM, 18 octobre 2001)-N° 00-216 : Cession d'un immeuble sis 2 place des Bourgeois à la SAFC + acte notarié (Ville/SAFC, 26 septembre 2001)-N° 00-217 : Cession d'un immeuble sis 22-24 Grande rue à la Société Anonyme d'HLM Delle-Franche-Comté Habitat + acte notarié (Ville/HLM-Delle, 15 février 2001)-N° 00-243 : Cession d'un pavillon 37D rue de la Paix à M. Gilbert BRAUN + acte notarié (Ville/M. Gilbert BRAUN, 30 avril 2001)
Cote
254W/160
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Cessions d'immeubles et de bâtiments...
Résultat n°70

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance
Cote
13WCAB/203
 Date
2001
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...
Résultat n°72

TERRAINS COMMUNAUX - Cession de terrains par la Ville : dossier ("Cession du terrain cadastré AE 40 rue Vieil Armand à la SAFC", 1898 / "Cession par la Ville à M. BOCHLER d'une parcelle détachée du Stade de la Méchelle", 1999), documents de séance-N° 98-112 : Cession d'une cour de l'immeuble situé 5 Place de la République à Belfort-N° 99-110 : Echange foncier Ville de Belfort-Centre hospitalier de Belfort acte notarié (Ville/Centre Hospitalier, 6 juin 2000)-N° 99-159 : Cession par la Ville d'une parcelle sise rue de la Paix acte notarié (Ville/M. Jean BOURLIER, 17 janvier 2000)-N° 99-161 : Cession de la cour de l'immeuble situé 5 Place de la République à Belfort acte notarié (Ville/Syndicat des Copropriétaires, 15 septembre 2000)-N° 99-217 : Cession d'une parcelle de terrain à SCI EHERT acte notarié (Ville/SCI EHERT, 26 avril 2000)-N° 99-218 : Cession d'un terrain non bâti à la Société SA DEMANGE acte notarié (Ville/SA DEMANGE PHILIPPE, 9 novembre 2000)-N° 00-34 : Cession à l'OPDHLM de terrains sis rue de la Poissonnerie acte notarié (Ville/OPDHLM, 26 mai 2000)-N° 00-89 : Rétrocession d'un terrain sis rue de Moscou à l'OPDHLM acte notarié (Ville/OPDHLM, 9 novembre 2000)-N° 00-167 : Vente d'un terrain sis rue Gable à Belfort cadastré BS n° 232 à Monsieur Malek HANECHE acte notarié (Ville/SCI BELFORT GABLE, 14 décembre 2000)-N° 00-215 : Cession d'un terrain cadastré section C n° 61 "Le Grand Bois" à Danjoutin acte notarié (Ville/SERTRID, 20 mars 2001).
Cote
254W/157
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TERRAINS COMMUNAUX - Cession de terrains par la Ville...
Résultat n°73

DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) ET DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réglementation et exercice du DPU (1987-2000) : étude ("Le Droit de Préemption Urbain, Gestion des Déclarations d'Intention d'Aliéner", AUTB, 1989), rapport de présentation (DDE, 1991), rapports ("Les communes et le droit de préemption urbain, Mode de financement des acquisitions réalisées par la voie de préemption", A. MATTY, Délégué Régional de la Caisse des Dépôts et Consignations / "Exercice de Droit de Préemption Urbain", DAJ, 1999 / "DPU en matière de logement social", DAJ, 2000), fichier CAL (2000), enquête (DDE, 1999), tableaux de suivi budgétaire, documentation, textes officiels, correspondance, notes.Réunions des Commissions DIA (1998-2000) : comptes rendus, tableaux, correspondance, notes.Mise à l'étude des DIA (1998-2000) : fiches de mise à l'étude, arrêté du Maire, avis (Domaine, 2000), dossier ("Affaire Ville/STEINER", 1998-1999), rapport, plans, correspondance, notes.Suivi des affaires foncières (1999-2000) : conventions, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/195
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) ET DECLARATION D'INTENTION...
Résultat n°74

TERRAINS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX - Bilan des acquisitions et cessions : bilans (1983-1985), textes officiels, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-36 : Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles - Année 1994-N° 96-111 : Idem - Année 1995-N° 97-84 : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 1996-N° 98-66 : Idem - Année 1997-N° 99-89 : Idem - Année 1998-N° 00-87 : Idem - Année 1999
Cote
264W/218
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TERRAINS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX - Bilan des acquisitions...
Résultat n°75

BARREAU ROUTIER, SITE DES ANCIENS ABATTOIRS -Echange de terrain entre le Grand Garage Belfortain (Renault) et la Ville (1997-1998) : rapports, documents notariés, procuration (Centre International de Distribution/Marc LEPORTOUX, 1998), plans, correspondance, notes.Projet de cession de terrains entre la Société Industrielle Automobile de Belfort (SIAB Peugeot) et la Ville (1998-1999) : avis (Domaine, 1998), documents notariés, plans, notes, correspondance.Demande de mise à disposition de l'ancien site de l'Abattoir pour la fête Laïd Elkébir (1999) : correspondance.
Cote
264W/227
 Date
1997-1999
 Lieu
ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BARREAU ROUTIER, SITE DES ANCIENS ABATTOIRS -Echange...
Résultat n°76

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition : actes authentiques, correspondances, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, notes de service- Ordonnance d'expropriation au profit de la Ville de Belfort, à l'encontre de la société "Entreprise Gruss Frères", 5-7 et 9 rue de la Poissonnerie, 21/06/1999- cession OPDHLM/Ville de Belfort, rue de la Paix, 19/11 et 10/12/1999- vente Ville de Belfort/Couturier, appt 2 rue Saussot, 06/10/1999- vente Ville de Belfort/OPDHLM modifiant le bail emphythéotique, espaces verts rue de Copenhague, 11/08/1999- vente Ville de Belfort/Reymond-Heidet, immeuble 4 rue de Rome, 24/06 et 07/07/1999- cession Ville de Belfort/Steiner, rue Aristide Briand, 16-21/06/1999- vente Ville de Belfort/Duhamel, 4 rue de Rome, 14/06/1999- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Bordeaux, 11/6/1999- cession Ville de Belfort/Ferreri-Hecker, 4 rue de Rome, 09/06/1999- cession à titre gratuit Ville de Belfort/Syndicat des Copropriétaires, immeuble Le Clémenceau, 11/05/1999- vente Ville de Belfort/SCI Notarius, lot n°144 imm. Le Clémenceau, 23 et 27/04/1999- vente Ville de Belfort/SAFC, terrain rue du Vieil Armand, 07 et 20/04/1999- vente Frontera-Ville de Belfort, 5-7 rue de Saverne, 13/10/1997- cession Ville de Belfort/Bougouffa Rahal, imm. 10 rue Jules Ferry, 06/01/1999- cession Ville de Belfort/SODEB, ZAC Parc à Ballons, 15/12/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. d'Altkich, 20/07/1998 et 30/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. du Champ de Mars, 08/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Madagascar, 30/08/1998- vente Ville de Belfort/HLM Delle Franche-Comté-Habitat, imm. 15 rue Denfert-Rochereau, 17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 131 av. Jean Jaurès, 16-17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 2 rue de Wissembourg, 17-18/07/1998, vente Le Martelot/Ville de Belfort, 10 et 24/12/1997- cession Ville de Belfort/ Izing, appt 11 rue des Frères Lumière, 20 et 28/05/1998- vente Wittlinger/Ville de Belfort, 15 rue Denfert-Rochereau, 15/05/1998- cession Ville de Belfort/Hadj-Salem, terrain à Essert, 28 et 30/04/1998- vente Ville de Belfort/Mercier-Bidaux, maison 17 rue Duvillard, 03, 09 et 17/02/1998- vente Ville de Belfort/Jacquel, terrain rue de la Paix, 27/01/1998- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 6 rue de Delémont, 29/04/1997, vente Suck/Ville de Belfort, 13 et 16/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition...
Résultat n°77

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
Cote
198W/266
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°78

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
Résultat n°79

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- cession à titre gratuit Département/Ville, une parcelle située aux abords du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères", 18 et 21/10/1996, vente Ville de Belfort/Chassignet, chalet Les Bruyères, 28/10, 15 et 20/11/1996- projet de location de la Brasserie de l'Espérance 1996-97- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrains rue Allende, 10/09/1996- location cellule commerciale Glacis 1996-97- vente Ligier/Ville de Belfort, maison 131 avenue Jeau Jaurès, 21/06/1997- cession Ville de Belfort/Golder, cave 5 place de la République et 7 rue Metz-Juteau, 25/06 et 18/07/1997- cession Ville de Belfort/Receveur-Héberlé, terrain rue de la Méchelle, 20/06 et 03/07/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, 23 rue de Saverne, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/Lafleur, 11 rue des Frères Lumière, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, maison 58 fg de Montbéliard, 21/08/1997- acquisition 21 rue Paul Strauss, 1996-98[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/6
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions...
Résultat n°80

CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.
Cote
264W/173
 Date
1990-1998
 Lieu
AMSTERDAM (Rue d'), LORRAINE (Avenue de), STRACTMAN (Rue Charles), VIEIL ARMAND (Rue du), PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, MÉCHELLE (Rue de la), TROIS CHÊNES (Avenue des), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), RICHELIEU (Boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

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