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91 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

    Date

    1984-1993

    Cote

    345W/17

    • Contexte : 345W

    • Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1991-1998

    Cote

    276W/4

    • Contexte : 276W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/208

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/82

    • Contexte : 330W

    • Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/211

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-240 : ZAC Bougenel - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/243

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    ZAC de la Justice, extension : délibération, plans, enquête publique, note de présentation, règlement d'urbanisme, compte rendu de municipalité, procès-verbal de remise des ouvrages rue G. Besse, convention de mandat pour l'aménagement d'une place publique

    Date

    1987-1998

    Cote

    330W/60

    • Contexte : 330W

    • ZAC de la Justice, extension : délibération, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    FORT HATRY, aménagement (passerelle, esplanade des fêtes, parcours sportif, talus et mur de soutènement de la rue du Fort Hatry, plate-forme) : comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance, études

    Date

    1981-1997

    Cote

    276W/20

    • Contexte : 276W

    • FORT HATRY, aménagement (passerelle, esplanade des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5 : atlas de plans

    Date

    1995

    Cote

    325W/9

    • Contexte : 325W

    • ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1987-1993

    Cote

    297W/4

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 9/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ZAC de Sévenans-Moval - Point d'étape - Lancement des études préalables aux dossiers de création et de réalisation de la ZAC.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/261

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/96

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.

    Date

    2003

    Cote

    314W/265

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/56

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/207

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  20. Résultat n°20

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/123

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-241 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/244

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/258

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service, réhabilitation bâtiments militaires) : plans, avis du domaine, délibérations, compte rendus de réunion, registre d'enquête publique, acte vente Ville de Belfort / SEMES, correspondance, procédure d'expropriation.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1985-1992

    Cote

    297W/2

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

    Date

    2002-2008

    Cote

    356W/6

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  26. Résultat n°26

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes pour le concours national et à Budapest pour le concours européen, participation de Belfort pour un projet sur le devenir des anciens abattoirs) : notes, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, rapport en municipalité, projets, fiches d'appréciation sur les projets de l'AUTB, livre européen des sites, charte des sites, références de l'Atelier du Pont

    Date

    1995-1998

    Cote

    326W/13

    • Contexte : 326W

    • Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  28. Résultat n°28

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/259

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour du chantier du futur Centre de Congrès : convention (Ville/Société Avenir, 1993), compte rendu, rapport, schémas et croquis, notes (Ville, Avenir Publicité)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/55

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - ZAC des prés à Andelnans ; Avenant à la convention du 30 septembre 1987 passée entre la Commune d'Andelnans et le Conseil Général du Territoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/236

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/186

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-110 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Arrêté du projet - Bilan de la concertation et approbation du dossier de création.

    Date

    2004

    Cote

    314W/394

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 23/6.01 : Direction Générale des Services Techniques - Etat d'avancement de la ZAC des Tourelles à Morvillars - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/53

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-61 : ZAC Bougenel - Bilan actualisé au 31 décembre 2003 - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/352

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    ZAC de l'Espérance, aménagement : projet, plans, délibérations, notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    330W/61

    • Contexte : 330W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : projet, plans, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  37. Résultat n°37

    Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux du conseil d'administration du SEMES, note de présentation du projet d'aménagement des espaces verts et délibération du Conseil municipal

    Date

    1997-2000

    Cote

    323W/18

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  38. Résultat n°38

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    361W/6

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-14 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Approbation du dossier de réalisation.

    Date

    2006

    Cote

    319W/278

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance : pré-étude ("L'Espérance pour Belfort 2000", AUTB, 1989), convention de suivi et de coordination (SEMES/AUTB), registre de libre expression, plans ("Parc d'activités tertiaires de Belfort" / "Caserne de l'Espérance"), tableaux des surfaces, dossier de création (1992), documents de séance-N° 91-4 : Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de l'Espérance-N° 91-124 : ZAC de l'Espérance - Bilan de la concertation-N° 92-50 : Création de la ZAC de l'Espérance

    Date

    1989-1992

    Cote

    248W/51

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

    Date

    1998-2004

    Cote

    27WCAB/1

    • Contexte : 27WCAB

    • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  43. Résultat n°43

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/59

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  44. Résultat n°44

    Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/18

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences, principalement devenir...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  45. Résultat n°45

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  46. Résultat n°46

    Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact et diagnostic, rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal, notes, compte-rendu de réunion

    Date

    1991-1999

    Cote

    323W/17

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/82

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville, 8 décembre 2003), document de séance-N° 03-146 : Questions diverses - ZAC de l'Espérance - Régularisation de l'acte de vente des terrains.[Délibération N° 03-147 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-188 du 11 juillet 2003]

    Date

    2003

    Cote

    314W/150

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-242 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan révisé au 31 décembre 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/530

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/120

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - ZAC de Sévenans-Moval ; Périmètre et modalités de la concertation ; Convention de mandat avec la SODEB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/192

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/54

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  54. Résultat n°54

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-213 : Bâtiment tertiaire sur la ZAC de la Justice - Bilan définitif de construction.

    Date

    2004

    Cote

    314W/500

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/166

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-207 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/477

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  58. Résultat n°58

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-25 : Secteur de l'ERM - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement signée avec la SODEB pour l'aménagement de la ZAC du Parc à Ballons.

    Date

    2003

    Cote

    314W/26

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans

    Date

    1999-2006

    Cote

    343W/42

    • Contexte : 343W

    • ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  60. Résultat n°60

    LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/78

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/52

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  63. Résultat n°63

    PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement dans rempart nord, aménagement infrastructures et clôtures caserne Espérance, déplacement hangar métallique, déplacement réseau vidéo, mission de programmation et de présentation du concours) : marché, pièces comptables, délibérations, traité de concession avec SEMES, convention.

    Date

    1988-1993

    Cote

    308W/49

    • Contexte : 308W

    • PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document d'évaluation, protocole avec l'OPDHLM et la Caisse des Dépôts et Consignations, expertise rapide du projet urbain des Résidences, documentation, délibération du Conseil municipal, correspondance, fiches actions du contrat de ville

    Date

    1994-1997

    Cote

    326W/17

    • Contexte : 326W

    • Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/187

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Extension de la société LGS : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/95

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  67. Résultat n°67

    ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du Rempart de Vauban (1989) : documents architecturaux (PUTZ & WEBER). Projet du Bureau Espace, Formes et Ingénierie sur le site de la ZAC de l'Espérance et le site de la Miotte (1991-1992) : documents architecturaux, plans, notes (Ville, AUTB, ADEBT, Bureau Espace...). Programme de logements locatifs PLS (1992-1993) : rapport (SCIC), études (SCIC), fiches d'opérations, notes, correspondance (Ville/Ministère de l'Equipement, 1993). Projet résidence étudiante (1993) : plan, documentation, notes (Ville, Espace 2)

    Date

    1989-1993

    Cote

    248W/52

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées

    Date

    1990-1997

    Cote

    302W/209

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/57

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-72 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/94

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/17

    • Contexte : 267W

    • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  72. Résultat n°72

    ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1983-1992

    Cote

    297W/3

    • Contexte : 297W

    • ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  73. Résultat n°73

    ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation (règlement de zone, rapport de présentation), plans, correspondance, délibération du Conseil municipal

    Date

    1997-1998

    Cote

    330W/90

    • Contexte : 330W

    • ZAC du Parc à Ballons, aménagement : dossier de création-réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74

    ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992) : décision du Tribunal Administratif de Besançon ("Désignation du Commissaire enquêteur"), arrêté du Maire (N° 92.0841), registre d'enquête, rapport relatif au déroulement de l'enquête, analyse des observations et conclusions, traité de cocession (Ville/SEMES), annonces légales. Réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992-1993) : étude d'impact (CREIEC, 1992), étude de réalisation (AUTB, 1993), plan anoxométrique (AUTB, 1993), rapport municipalité, compte rendu, cahier des charges de concession, dossier de réalisation (1992, 1993), documents de séance-N° 92-126 : Dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance-N° 92-241 : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance

    Date

    1992-1993

    Cote

    248W/54

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

    Date

    1983-1984

    Cote

    309W/51

    • Contexte : 309W

    • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  76. Résultat n°76

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-82 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Aménagement du Parc Urbain de la Savoureuse - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/84

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/247

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  78. Résultat n°78

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  79. Résultat n°79

    ZAC DES MONTANTS, création : estimation terrain, registre d'enquête publique, plans, rapport de présentation, étude d'impact, règlement, acte notarié de cession Ville de Belfort / SODEB et Département/Ville de Belfort du 04/02/1992, prcès-verbal de remise au Département puis à la Ville de l'ensemble sportif et socio-éducatif[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1984-1992

    Cote

    297W/1

    • Contexte : 297W

    • ZAC DES MONTANTS, création : estimation terrain, registre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  80. Résultat n°80

    Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour l'aménagement du parc et des tennis, dossier de création, de réalisation, de réalisation-modification, de commercialisation, délibérations, correspondance

    Date

    1990-2000

    Cote

    323W/10

    • Contexte : 323W

    • Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME