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  1. Résultat n°1

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/10

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/1

    • Contexte : 20WCAB

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/172

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/160

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition des relations entre les différents partenaires (SEMPAT, Ville, Département, CAB) : protocole d’accord pour l’aménagement du Technopôle de 1993, délibérations du Conseil municipal et général, avenants, conventions, cahier des charges ; gestion de la maîtrise d’œuvre : procès-verbal de la commission d’analyse des compétences, avant-projet et note de calcul de la structure de chaussée par Berest ; attribution des travaux : dossier de la commission d’appel d’offres pour la passation de l’avenant n°2 ; développement économique et implantation d’entreprises (pile à combustible, A2E/Gaussin) : listes des entreprises et nombre d’emplois, coupures de presse et documentation, comptes rendus de réunions, études de l’AUTB (« Implantation de la pile à combustible » 20 janvier 2000, «Implantations A2E/Gaussin ; paiement des subventions : dossier financier, rapport final d’exécution et annexes ; acquisition de terrains : avis du domaine, correspondance, plan

    Date

    1993-2004

    Cote

    370W/7

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  8. Résultat n°8

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse

    Date

    1999-2003

    Cote

    370W/6

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  9. Résultat n°9

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés

    Date

    1993-2005

    Cote

    343W/9

    • Contexte : 343W

    • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    335W/12

    • Contexte : 335W

    • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  12. Résultat n°12

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/9

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/99

    • Contexte : 330W

    • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/86

    • Contexte : 330W

    • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse

    Date

    1978-2000

    Cote

    330W/32

    • Contexte : 330W

    • Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.

    Date

    2006

    Cote

    319W/460

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.

    Date

    2006

    Cote

    319W/294

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/93

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.

    Date

    2005

    Cote

    319W/38

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, devis, plans

    Date

    1998-1999

    Cote

    317W/33

    • Contexte : 317W

    • Parking de l'Espérance, aménagement de l'entrée : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

    Date

    2004

    Cote

    314W/494

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-268 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.

    Date

    2003

    Cote

    314W/274

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-244 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème phase - Avenant n° 1 du lot Gros Oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/249

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-173 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème sous-sol - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/177

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-26 : Tarification et gestion du stationnement en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/27

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/36

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-2001

    Cote

    308W/35

    • Contexte : 308W

    • VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/33

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/32

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/31

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance, compte rendu de municipalité, documents d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, plans, notice architecturale.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1999-2004

    Cote

    306W/8

    • Contexte : 306W

    • PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte et réhabilitation parking 4 As : arrêté du Maire, correspondance, notes de service, statistiques, comptes rendus de municipalités, délibérations91-214/TRAN2 du 20/12/1991 : Contrôle du stationnement payant sur le parking SNCF devant la gare de Belfort - Convention avec la SNCF01-266/AF3PM du 15/12/2001 : Adoption des tarifs 2002 du stationnement

    Date

    1998-2003

    Cote

    291W/9

    • Contexte : 291W

    • Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle 1/100e.Service topographique.

    Date

    1971

    Cote

    279W/70

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Parking du Lion.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  36. Résultat n°36

    VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI

    Date

    1986-1993

    Cote

    277W/46

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    PARKING ARSENAL, aménagement par l'entreprise Martin : marché

    Date

    1988-1992

    Cote

    277W/19

    • Contexte : 277W

    • PARKING ARSENAL, aménagement par l'entreprise Martin...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Date

    1986-1992

    Cote

    277W/18

    • Contexte : 277W

    • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, élaboration : étude préalable de Bertrand Routhier-Faivre, étude de l'ACEIF, courriers, notes, comptes rendus de réunions, actes du colloque de Nantes des14-15 avril 1994 sur gens du voyage, "la Situation des gens du voyage et les mesures proposées pour l'améliorer"/Delamon

    Date

    1993-1996

    Cote

    267W/19

    • Contexte : 267W

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  40. Résultat n°40

    CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/188

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) : note.Aménagement et gestion du PARKING MONOPRIX (1987-1992) : convention de gestion (Ville/Monoprix), plans, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du PARKING PRIVE RUE DES TROIS DUGOIS (1989) : note.Gestion du PARKING JAMES LONG (1991) : pétition, correspondance.Projet de réalisation d'un PARKING EN SILO VIEILLE-VILLE (Tour 41) (1992-1993) : étude de faisabilité (Cabinet CEVIRGEN), rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Gestion et entretien par la Ville du PARKING PRIVE AVENUE LAURENCIE-BOULEVARD MENDES FRANCE (1995) : correspondance.Gestion du PARKING DU CENTRE COMMERCIAL DES RESIDENCES RUE MADRID (1997) : convention de mise à disposition (Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial/Ville), plan, notes.Demande d'aménagement du PARKING RUE FOLTZ (1998) : correspondance.Projet de création de PLACES DE STATIONNEMENT BOULEVARD KENNEDY (1998) : correspondance.Création d'une voie publique sur le PARKING DU MAGASIN HYPER AFFAIRES (1998) : plan, correspondance, notes.Aménagement de PARKINGS SECTEUR VOSGES-SUD (Saint-Joseph) et l'ENTREE SUD DE LA VILLE (1999) : document de séance-N° 99-147 : Aménagement de parking - Demandes de subventions.Aménagement d'un PARKING RUE ROOSEVELT (2000) : document de séance-N° 00-189 : Aménagement d'un parking de proximité dans le secteur de la Gare.Aménagement d'un PARKING RUE DE GIROMAGNY (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/153

    • Contexte : 264W

    • PARKINGS -Gestion du PARKING DE L'ABATTOIR (1987) :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    PARKING FRONTERA -Acquisition de la propriété Frontera en vue de l'aménagement d'un parking dans le secteur Vosges Nord : promesse de vente (1996), délibération (N° 97-92 : Acquisition d'une partie d'un ensemble immobilier sis avenue Jean Jaurès), rapport, dossier financement Etat, rapport municipalité, avis (Domaine, 1996-1997), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-208 : Travaux d'investissement 1998 - Demandes de subventions.

    Date

    1996-1998

    Cote

    264W/152

    • Contexte : 264W

    • PARKING FRONTERA -Acquisition de la propriété Frontera...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    PARKING RUE DOREY -Aménagement et gestion du parking du Centre Commercial des Résidences rue Dorey : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1994), conventions (Ville/SCI Les Résidences, 1995 ; Ville/Département, 1995 ; Ville/Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial, 1998), procès-verbaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-219 : Aménagement en parking de l'angle rue Dorey-rue Budapest-N° 95-79 : Convention à passer avec la SCI Les Résidences en vue de l'exploitation du parking public du futur magasin INTERMARCHE, boulevard Kennedy à Belfort-N° 95-80 : Cession gratuite par la SODEB à la Ville de Belfort du parking public du futur INTERMARCHE, boulevard Kennedy acte notarié (SODEB/Ville, 28 septembre 1995)-N° 95-216 : Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département pour l'aménagement du parking public boulevard Kennedy N° 95-9 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et la Société Norminter concernant l'aménagement d'un parking à l'angle de la rue Dorey et de la rue Budapest-N° 98-9 : Convention à passer avec la copropriété du Centre Commercial des Résidences en vue de la gestion du parc de stationnement rue de Madrid à Belfort

    Date

    1994-1998

    Cote

    264W/151

    • Contexte : 264W

    • PARKING RUE DOREY -Aménagement et gestion du parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1987), dossier de marché, plans, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/150

    • Contexte : 264W

    • PARKING DE L'ESPERANCE -Réalisation et gestion du parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    PARKING ZAC BOUGENEL -Acquisition, aménagement et gestion du parking Bougenel rue Gaston Defferre : procès-verbal, rapports municipalité, rapport ("Jonction des parkings souterrains Bougenel et 4 As", 1988), pétition, relevé de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 92-157 : Acquisition du parking couvert Bougenel - Régularisation de l'écriture acte notarié (SODEB/Ville, 20 novembre 1992).

    Date

    1987-1994

    Cote

    264W/149

    • Contexte : 264W

    • PARKING ZAC BOUGENEL -Acquisition, aménagement et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    PARKING SNCF -Aménagement et fonctionnement : réglementation de la circulation et du stationnement (1987), fiche tarifaire, titre de recettes, correspondance, notes, document de séance-N° 96-128 : Aménagement d'un parking et d'une aire de jeu et de repos - Utilisation de crédits d'intervention parlementaire.

    Date

    1986-1996

    Cote

    264W/147

    • Contexte : 264W

    • PARKING SNCF -Aménagement et fonctionnement : réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)

    Date

    1984-1997

    Cote

    264W/146

    • Contexte : 264W

    • PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection et extension de la fresque murale : rapport municipalité, fiches budgétaires, demande d'aide financière, fiche d'animation (FOL), esquisses (Paul SICHE, 1987), croquis, plans, photographies, liste des auteurs, factures, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    264W/145

    • Contexte : 264W

    • PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (MAT) -Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols sportifs : dossier de consultation des entreprises (DCE), plans, pétition, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 84-238 : Opération Courbet-Kléber - Marché sur appel d'offres.

    Date

    1984-1985

    Cote

    264W/144

    • Contexte : 264W

    • PARKING COURBET-KLEBER -Aménagement du parking et sols...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/143

    • Contexte : 264W

    • PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain et aménagement d'un parking : délibération (Chambre de Commerce et d'Industrie-CCI, 1987), convention (CCI/Ville, 1986), rapport, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-221 : Dénonciation de la convention intervenue entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie relative à l'aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze N° 3.3 (2 avril 1982) : Aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze - Convention entre la Ville et la Chambre de Commerce-N° 89-120 : Acquisition d'une parcelle située rue du Comte de la Suze et aménagement d'un parking acte notarié (Comité Interprofessionnel du Logement du Territoire de Belfort-CILB & Société Civile Immobilière VERLAIN/Ville, 12 décembre 1989)

    Date

    1982-1990

    Cote

    264W/142

    • Contexte : 264W

    • PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.

    Date

    1984-1991

    Cote

    264W/141

    • Contexte : 264W

    • PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  53. Résultat n°53

    PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)

    Date

    1976-2002

    Cote

    264W/140

    • Contexte : 264W

    • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance et exploitation des horodateurs (1985-1996) : convention et avenant (Ville/Société SCHLUMBERGER, 1990) , rapports municipalité, bilans et propositions, rapport technique, plans, documentation, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 90-187 : Extension du stationnement payant - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de fournitures de la Société SCHLUMBERGER.Mise en place et commercialisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF) (1989-1993) : convention (Ville/Société HELLO Informatique, 1990), propositions, échantillon carte PIAF, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-122 : Stationnement payant - Expérience du parcmètre individuel embarqué - Autorisation de signer une convention-N° 91-213 : Stationnement payant - Utilisation du Parcmètre Individuel à Fente (PIAF)-N° 92-240 : Stationnement payant - Vente de carte magnétiques utilisables pour les Parcmètres Individuels à Fente (PIAF) - Avenant à la convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort.Mise en place et commercialisation de la carte magnétique "Belfort en Poche" (1990-1999) : conventions (Ville/Chambre syndicale des Débitants de Tabac ; Ville/Crédit Agricole, 1990 ; Ville/Société Central Card, 1994), délibération, rapport municipalité, échantillon carte Belfort en Poche, liste des buralistes, tableaux, factures, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-121 : Stationnement payant - Lancement d'une carte magnétique rechargeable - Autorisation de signer une convention de partenariat-N° 90-156 : Stationnement payant - Vente des cartes magnétiques rechargeables - Convention avec la Chambre Syndicale des Débitants de Tabac du Territoire de Belfort-N° 94-113 : Stationnement payant - Convention avec la Société "Central Card" pour la commercialisation de cartes magnétiques.

    Date

    1985-1999

    Cote

    264W/139

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT PAYANT -Acquisitions, gestion, maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement payant (1984-1985) : rapport municipalité, arrêté préfectoral, étude et enquête (AUTB), bilan, pièces de marché, devis, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-60 : Mise en place d'un stationnement payant dans les parcs du Centre Ville-N° 85-275 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Adoption du programme de travaux et détermination des principes d'utilisation.Mise en place et tarification des abonnements (1986-1999) : rapport municipalité, statistiques, pétitions, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-166 : Stationnement payant - Mise en place de nouvelles formules d'abonnement-N° 90-51 : Stationnement payant - Tarifs des abonnements.Extension du parc de stationnement (1987-1990) : dossier de marché, rapport, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-163 : Gestion du stationnement dans le secteur rive gauche de la Savoureuse-N° 90-36 : Stationnement payant - Bilan et propositions - Extension - Tarifs.Gestion et tarification du stationnement payant (1988-1999) : étude (CETE-Lyon-ETUDALP, 1998), rapports municipalité, enquête, bilans, rapports, tableaux, listes, documentation, plans, articles de presse, correspondance, notes

    Date

    1984-1999

    Cote

    264W/138

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT PAYANT -Mise en place d'un stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/137

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.

    Date

    1993-2000

    Cote

    260W/4

    • Contexte : 260W

    • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  58. Résultat n°58

    PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

    Date

    1992-1994

    Cote

    258W/7

    • Contexte : 258W

    • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  59. Résultat n°59

    Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.

    Date

    1996

    Cote

    251W/2

    • Contexte : 251W

    • Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  60. Résultat n°60

    AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/122

    • Contexte : 248W

    • AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT, recouvrement : états des sommes dues, fiches de calcul, listes des permis de construire donnant lieu à cette participation, correspondance

    Date

    1985-1987

    Cote

    242W/94

    • Contexte : 242W

    • PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification

    Date

    1993

    Cote

    242W/42

    • Contexte : 242W

    • PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    PARKING RUE DOREY, aménagement

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/5

    • Contexte : 242W

    • PARKING RUE DOREY, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/41

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)

    Date

    1976-1995

    Cote

    203W/4

    • Contexte : 203W

    • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  66. Résultat n°66

    STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)

    Date

    1978-1992

    Cote

    199W/38

    • Contexte : 199W

    • STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin (15/02/1989)- Puig-SCI de la Murisserie (21/09/1989)- consorts Demeusy (21/09/1989)- Breton Robert (23/07/1990)- Blum-Manufacture de Chevret (26/05/1989)- consorts Braconnier (26/01/1989)- Philippe (25/08/1988)- indemnité Philippe/jugement (14/11/1989)- convention SODEB (1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/17

    • Contexte : 199W

    • PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/49

    • Contexte : 198W

    • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations Etat/Ville relatives au parc de stationnement de la Cité Vauban ; Aménagement des parkings : convention de 1969 et avenants (Etat/Ville), études, propositions syndicales, rapports, plans, correspondance, documents de séance-N° 84-255 : Parking de la Cité administrative Vauban - Avenant n° 1 à la convention du 6 janvier 1969-N° 86-288 : Aménagement du parc de stationnement de la Cité Vauban et du Petit Arsenal - Etude confiée à MM. LANZINI et THOUVIOT-N° 87-43 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 87-164 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Avant-projet sommaire-N° 87-226 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Approbation du programme des travaux et autorisation de traiter-N° 88-42 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 88-101 : Aménagement du Petit Arsenal et de la Place de la Révolution Française - Approbation du projet modifié

    Date

    1984-1988

    Cote

    198W/48

    • Contexte : 198W

    • PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/41

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  71. Résultat n°71

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/39

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  72. Résultat n°72

    - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/100

    • Contexte : 8W

    • - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  73. Résultat n°73

    Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2W/98

    • Contexte : 2W

    • Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  74. Résultat n°74

    Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

    Date

    1887-1941

    Cote

    1N/159

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
  75. Résultat n°75

    Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1N/86

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...