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265 résultats

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  1. Résultat n°1

    Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

    Date

    1823-1909

    Cote

    2H/34

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).

    Date

    1826-1924

    Cote

    1N/124

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
  3. Résultat n°3

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  4. Résultat n°4

    Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude : délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de conférence mixte, ordonnance et acte de vente (1827), adhésion, rapports, note et croquis sur les terrains à remettre à la Ville et au Département, plans, correspondance (1827; 1925-1929); incorporation : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de remise des terrains, procès-verbal de concession temporaire, rapport, plan, correspondance (1931-1938)

    Date

    1827-1938

    Cote

    1N/47

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains servant d'assiette à plusieurs rues.- Etude...
  5. Résultat n°5

    Lieu-dit "Goutte Geignon" : délibération de la Préfecture, jugement du tribunal de première instance, procès-verbal d'expertise, plan.

    Date

    1844

    Cote

    1N/115

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Goutte Geignon" : délibération de la Préfecture,...
  6. Résultat n°6

    Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de vente (1857-1873); vente : procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, cahier des charges, plan, correspondance (1914-1920); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1914-1915).

    Date

    1857-1920

    Cote

    1N/172

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de...
  7. Résultat n°7

    Front des Barres : acte de cession.

    Date

    1861

    Cote

    1N/74

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Front des Barres : acte de cession.
  8. Résultat n°8

    Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.

    Date

    1861

    Cote

    1N/73

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.
  9. Résultat n°9

    Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le Génie pour construire une nouvelle enceinte (1876). Première portion des fortifications : délibérations du Conseil municipal, projet de cession de la première portion, compte-rendu des opérations de délimitation, exposé de la question, tableau comparatif des offres faite par l'Etat et la Ville, procès-verbal de conférence sur les terrains attribué à la Ville, plans. Deuxième portion : délibérations du conseil municipal, tableau récapitulatif des offres.

    Date

    1876-1925

    Cote

    1N/38

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le...
  10. Résultat n°10

    Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue Hoche), donation : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'expertise, actes de ventes des précédents propriétaires 1878-1900; contentieux entre la Ville et les héritiers Koechlin : jugement du tribunal civil de première instance, délibérations du Conseil municipal, assignation, notes, correspondance (1908-1914); locations : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1890-1919).

    Date

    1878-1919

    Cote

    1N/164

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue...
  11. Résultat n°11

    Terrains déclassés du front de la porte de France et de l'enceinte des faubourgs, cession et aménagement : délibérations du Conseil municipal, procès verbal de remise des terrains, procès verbal de conférence, plans, correspondance.

    Date

    1880-1936

    Cote

    1N/44

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Terrains déclassés du front de la porte de France et...
  12. Résultat n°12

    Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).

    Date

    1892-1934

    Cote

    2H/51

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
  13. Résultat n°13

    Déclassement et acquisition des terrains, demande : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1893

    Cote

    1N/6

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Déclassement et acquisition des terrains, demande :...
  14. Résultat n°14

    Convention, ratification : convention, correspondances; projet : procès-verbal de conférence sur les terrains à maintenir dans le domaine public, croquis correspondance.

    Date

    1895-1897

    Cote

    1N/8

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Convention, ratification : convention, correspondances;...
  15. Résultat n°15

    Répartition des terrains : répartition entre la Ville et le Département, rapport, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    1N/9

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • ACQUISITION, 1896-1908
    • Répartition des terrains : répartition entre la Ville...
  16. Résultat n°16

    Remise à la Ville des immeubles de première catégorie : procès-verbaux de remise et de non-remise, correspondance.

    Date

    1897-1898

    Cote

    1N/10

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • ACQUISITION, 1896-1908
    • Remise à la Ville des immeubles de première catégorie...
  17. Résultat n°17

    Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états des propriétés, procès-verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1898-1913

    Cote

    2H/48

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, acquisition de terrains : états...
  18. Résultat n°18

    Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie : procès-verbal de remise et non-remise, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil général, récapitulatif des dépenses des travaux, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    1N/11

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • ACQUISITION, 1896-1908
    • Remise à la Ville des immeubles de deuxième catégorie...
  19. Résultat n°19

    Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie : procès-verbal de remise et de non-remise, délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1900-1901

    Cote

    1N/12

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • ACQUISITION, 1896-1908
    • Remise à la Ville des immeubles de troisième catégorie...
  20. Résultat n°20

    "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    1N/114

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
  21. Résultat n°21

    Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

    Date

    1907-1932

    Cote

    1N/139

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
  22. Résultat n°22

    Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    1N/120

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de...
  23. Résultat n°23

    Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

    Date

    1913-1926

    Cote

    1N/125

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert,...
  24. Résultat n°24

    Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de terrains : décrets, états des propriétés, plans, correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    2H/33

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champs d'aviation, acquisition et agrandissement de...
  25. Résultat n°25

    Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, métré et estimation, plans, correspondance (1925-1928); reprise de bail et résiliation : baux, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919-1927).

    Date

    1919-1928

    Cote

    1N/168

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse...
  26. Résultat n°26

    Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1N/122

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
  27. Résultat n°27

    Correspondance officielle.

    Date

    1921-1928

    Cote

    1N/39

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Correspondance officielle.
  28. Résultat n°28

    Renseignements provenant d'autres villes : conventions entre l'Etat et la municipalité, extraits du Journal officiel, procès-verbal de remise par l'Etat à la Ville des immeubles militaires déclassés.

    Date

    1921-1923

    Cote

    1N/40

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Renseignements provenant d'autres villes : conventions...
  29. Résultat n°29

    Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.

    Date

    1921-1923

    Cote

    1N/37

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
  30. Résultat n°30

    Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare partie ouest et du Fort Hatry : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, actes de cession, délimitation des terrains déclassés (1921), rapport, plans, correspondance.

    Date

    1921-1937

    Cote

    1N/51

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare...
  31. Résultat n°31

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  32. Résultat n°32

    Négociation financière : délibérations du Conseil municipal, tableau récapitulatif des offres faites par l'Etat et la Ville, proposition du Service départemental des Domaines, relevé des locations et concessions temporaire en cours.

    Date

    1923-1926

    Cote

    1N/35

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Négociation financière : délibérations du Conseil municipal,...
  33. Résultat n°33

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  34. Résultat n°34

    Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil municipal, délibération du conseil municipal de Cravanche, délibération du Conseil général, état parcellaire des terrains annexé, plan, note, correspondance.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1N/109

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Commune de Cravanche, annexion : délibération du Conseil...
  35. Résultat n°35

    Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance (1924-1939); échange : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, correspondance (1928-1934).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1N/128

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente,...
  36. Résultat n°36

    Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1N/163

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
  37. Résultat n°37

    Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N/41

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
  38. Résultat n°38

    Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres, immeubles : actes de ventes (1925-1926). Acquisitions diverses, frais de purge et d'hypothèque : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1935).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1N/162

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres,...
  39. Résultat n°39

    Détermination du prix des terrains : délibération du Conseil municipal, plans des terrains cédés, correspondance.

    Date

    1925-1927

    Cote

    1N/42

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Détermination du prix des terrains : délibération du...
  40. Résultat n°40

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!

    Date

    1925-1993

    Cote

    208W/7

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  41. Résultat n°41

    Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

    Cote

    279W/35

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  42. Résultat n°42

    Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un terrain boulevard Comtesse Jeanne de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, plan, correspondance.

    Date

    1927-1928

    Cote

    1N/130

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un...
  43. Résultat n°43

    Ratification : extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928), projet de loi et avis de la chambre des députés, programme d'ensemble concernant la destination des terrains.

    Date

    1927-1928

    Cote

    1N/43

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Ratification : extrait du Journal officiel (15, 16...
  44. Résultat n°44

    Terrains au nord du cimetière de Bellevue, évacuation : délibération du Conseil municipal, procès verbal de conférence, procès verbal de récolement, adhésion, programme d'ensemble concernant la destination des terrains, rapport, correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    1N/45

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains au nord du cimetière de Bellevue, évacuation...
  45. Résultat n°45

    Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement du nouveau champ de foire : acte de cession, extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928).

    Date

    1928

    Cote

    1N/46

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement...
  46. Résultat n°46

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)

    Date

    1929-1996

    Cote

    297W/11

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  47. Résultat n°47

    Lieu-dit "Canton de la Miotte", construction d'une école maternelle : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance.

    Date

    1930-1931

    Cote

    1N/118

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton de la Miotte", construction d'une...
  48. Résultat n°48

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  49. Résultat n°49

    Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement du canal usinier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal des opérations du jury, rapports, correspondance.

    Date

    1931-1933

    Cote

    1N/167

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue Lecourbe n°1.- "Le Moulin de la Ville", aménagement...
  50. Résultat n°50

    "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N/129

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
  51. Résultat n°51

    Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/48

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud...
  52. Résultat n°52

    Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/126

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
  53. Résultat n°53

    Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/170

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
  54. Résultat n°54

    Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1N/88

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
  55. Résultat n°55

    Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne Batterie de la gare et de l'ancienne route nationale 19b : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, rapport sur l'agrandissement de la gare et la suppression des passages à niveaux (1934), plan, correspondance.

    Date

    1934-1941

    Cote

    1N/52

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne...
  56. Résultat n°56

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  57. Résultat n°57

    La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).

    Date

    1935-1957

    Cote

    1N/131

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
  58. Résultat n°58

    Lieudit "Corne de l'Espérance" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1936-1937

    Cote

    1N/49

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Lieudit "Corne de l'Espérance" : délibérations du Conseil...
  59. Résultat n°59

    Terrains entre le quai Vauban et la Manutention : actes de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, extrait de la décision ministérielle, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    1N/50

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains entre le quai Vauban et la Manutention : actes...
  60. Résultat n°60

    Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange entre l'Etat et la Ville, aménagement du lieu-dit "les Grands Prés" : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, avis, plan des terrains, plan du projet d'aménagement, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/89

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange...
  61. Résultat n°61

    Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

    Date

    1946-1952

    Cote

    1N/91

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
  62. Résultat n°62

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  63. Résultat n°63

    Immeuble du Fort Hatry.- Ancienne maison de tolérance, étude d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapports, détail estimatif du projet d'aménagement, plans, correspondance.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1N/166

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Immeuble du Fort Hatry.- Ancienne maison de tolérance,...
  64. Résultat n°64

    Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste de radio" au service de déminage : acte de cession, procès-verbal de remise, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/75

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste...
  65. Résultat n°65

    Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

    Date

    1947-1950

    Cote

    1N/76

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...
  66. Résultat n°66

    Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition aux enchères publiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procuration, cahier des charges pour la vente de biens de l'Etat.

    Date

    1948

    Cote

    1N/77

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition...
  67. Résultat n°67

    Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    1N/123

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du...
  68. Résultat n°68

    OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES : courriers adressés à la Ville relatifs à propositions d'achat, demandes d'achat ou de location terrains ou immeublesACTE DE VENTE à la Ville de Couvet-Loviton d'un terrain sous la Miotte en date du 2 mai 1972 actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1950-1992

    Cote

    208W/12

    • Contexte : 208W

    • OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69

    Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    1N/78

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
  70. Résultat n°70

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  71. Résultat n°71

    Avenue de la Laurencie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, note, plan, correspondance.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1N/79

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Avenue de la Laurencie : acte de vente, délibérations...
  72. Résultat n°72

    Plan d'un terrain cédé à la ville par l'autorité militaire, Rue Gustave Picard.Echelle 1/500e.Service topographique.

    Date

    1954

    Cote

    279W/72

    • Contexte : 279W

    • Plan d'un terrain cédé à la ville par l'autorité militaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  73. Résultat n°73

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  74. Résultat n°74

    Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/121

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
  75. Résultat n°75

    Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de conférence concernant la cession de la caserne Gérard, étude, liste des biens militaires situés dans la ville, plan des parcelles bâties de la ville, correspondance (1955-1959). Création d'un plan d'urbanisme de détail : correspondance (1961).

    Date

    1955-1961

    Cote

    1N/58

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de...
  76. Résultat n°76

    Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

    Date

    1957-1963

    Cote

    1N/82

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  77. Résultat n°77

    La Forge.- Construction d'un centre incendie, échange avec le Département : autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des services techniques, plan, correspondance (1957-1958). Echange avec particulier : acte d'échange, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral (1964-1965).

    Date

    1957-1965

    Cote

    1N/127

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • La Forge.- Construction d'un centre incendie, échange...
  78. Résultat n°78

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  79. Résultat n°79

    La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    1N/92

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  80. Résultat n°80

    Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan du bâtiment de l'Espérance, plans des étages des casernes 82 et 83, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1N/81

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de...