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189 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.
Cote
1N/93
 Date
1797-1849
 Lieu
JUSTICE (Colline de la), FORT DE LA JUSTICE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...
Résultat n°2

Inventaire des biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement : actes d'inventaire.
Cote
1N/133
 Date
1813-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Inventaire des biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement...
Résultat n°3

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.
Cote
2H/29
 Date
1829-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
Résultat n°4

Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).
Cote
2H/49
 Date
1830-1920
 Lieu
CASERNE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
Résultat n°5

Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral (1831-1832). Rampe de la Miotte : acte de vente (1847).
Cote
1N/149
 Date
1831-1847
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral...
Résultat n°6

Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.
Cote
1N/144
 Date
1844
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.
Résultat n°7

La Forge.- Vente à particulier : acte de vente, bordereau de créances (1849). A côté du square des forges, vente à particulier : acte de vente, délibération du Conseil municipal (1966).
Cote
1N/142
 Date
1849-1966
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • La Forge.- Vente à particulier : acte de vente, bordereau...
Résultat n°8

Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).
Cote
1N/157
 Date
1851-1882
 Lieu
VIEILLE -VILLE, ESPÉRANCE (Quartier de l'), MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
Résultat n°9

Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil municipal (1857). Promenade des Barres, vente à particulier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, engagement, correspondance (1928-1929).
Cote
1N/136
 Date
1857-1929
 Lieu
BARRES (Rue des), BARRES (promenade des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil...
Résultat n°10

Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de vente (1857-1873); vente : procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, cahier des charges, plan, correspondance (1914-1920); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1914-1915).
Cote
1N/172
 Date
1857-1920
 Lieu
SALBERT (Forêt du), MAISON FORESTIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de...
Résultat n°11

Presbytère de la paroisse Saint Christophe, vente : acte de vente, correspondance (1908-1909); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1908); historique de la propriété : délibération du Conseil municipal (1866).
Cote
1N/174
 Date
1866-1909
 Lieu
SAINT-CHRISTOPHE (presbytère)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • VENTES, 1866-1946
  • Presbytère de la paroisse Saint Christophe, vente :...
Résultat n°12

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°13

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).
Cote
1N/156
 Date
1876-1890
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
Résultat n°14

Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.
Cote
1N/95
 Date
1878-1881
 Lieu
ABATTOIRS, ARSENAL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
Résultat n°15

Sermamagny : acte de vente, plan.
Cote
1N/154
 Date
1880
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Sermamagny : acte de vente, plan.
Résultat n°16

Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.
Cote
1N/96
 Date
1889-1892
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
Résultat n°17

Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des ventes, mise à prix des terrains, extrait de la convention entre l'Empire Allemand et la Ville de Strasbourg, compte, reçu, correspondance.
Cote
1N/24
 Date
1892-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des...
Résultat n°18

Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots, affiche, communiqué dans les journaux, correspondance (1901-1903); adjudication : actes de ventes, convention entre la Ville et l'Etat, plans des terrains déclassés, correspondance (1897-1901); bilan : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de notification de la délibération du Conseil municipal aux locataires, état des surfaces des lots invendus, plan, rapport, correspondance (1901-1902).
Cote
1N/25
 Date
1897-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots,...
Résultat n°19

Rue du Marché n°17, vente : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal descriptif et estimatif, engagement, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux (1933-1946); projet de vente : arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapports, avis, plan, correspondance (1939); location d'appartement à des fonctionnaires : délibérations du Conseil municipal, rapport, état des lieux, état des demandes d'occupation, correspondance (1921-1934); location : délibérations du Conseil municipal, baux, rapport, état des lieux, plan, correspondance (1897-1937); travaux : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, devis, correspondance (1910-1926); travaux : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1933-1946).
Cote
1N/173
 Date
1897-1946
 Lieu
MARCHÉ (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • VENTES, 1866-1946
  • Rue du Marché n°17, vente : délibérations du Conseil...
Résultat n°20

Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges pour la vente, cahier des charges pour l'adjudication, plan général du lotissement, plan des parcelles à vendre, plan des parcelles vendues.
Cote
1N/27
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil...
Résultat n°21

Rétrocession du Conseil général à la Ville du terrain destiné à la construction de la prison : acte de rétrocession, délibérations du Conseil municipal, délibérations du Conseil général, rapport, correspondance.
Cote
1N/13
 Date
1901-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • ACQUISITION, 1896-1908
  • Rétrocession du Conseil général à la Ville du terrain...
Résultat n°22

Inscriptions hypothécaires : délibération du Conseil municipal, mains levés, correspondance.
Cote
1N/30
 Date
1901-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Inscriptions hypothécaires : délibération du Conseil...
Résultat n°23

Offre d'achat : délibérations du Conseil municipal, adjudication, déclaration, plan pour la construction d'un immeuble à l'angle des rues Metz-Juteau et Général Reiset, correspondance.
Cote
1N/31
 Date
1903-1914
 Lieu
REISET (Rue du Général Marie-Antoine), METZ-JUTEAU (Rue du Maire)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Offre d'achat : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°24

Forêt du Salbert.- abords du fort du Salbert, expropriation pour déboisement : jugements d'expropriation, décrets du ministère de la guerre, délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbaux de notification, relevé d'acte d'acquisition par adjudication, état des propriétés, plans, correspondance (1907-1914). Demande de rétrocession au Génie des parcelles acquises par expropriation : rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1946-1959).
Cote
1N/97
 Date
1907-1959
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Forêt du Salbert.- abords du fort du Salbert, expropriation...
Résultat n°25

Salbert, terrain aux abords de la maison forestière : acte de vente, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/153
 Date
1907-1908
 Lieu
SALBERT (Forêt du), MAISON FORESTIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Salbert, terrain aux abords de la maison forestière...
Résultat n°26

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°27

Vente en bloc des lots (1908) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, rapport, plan, affiche, correspondance.
Cote
1N/29
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Vente en bloc des lots (1908) : délibérations du Conseil...
Résultat n°28

Rue de Mulhouse : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan.
Cote
1N/150
 Date
1911
 Lieu
MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue de Mulhouse : acte de vente, délibérations du Conseil...
Résultat n°29

Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.
Cote
1N/143
 Date
1920-1930
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis...
Résultat n°30

Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance (1924-1939); échange : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, correspondance (1928-1934).
Cote
1N/128
 Date
1924-1939
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Le Fourneau.- Société Deshaie, vente : acte de vente,...
Résultat n°31

MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!
Cote
208W/7
 Date
1925-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...
Résultat n°32

Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un terrain boulevard Comtesse Jeanne de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, plan, correspondance.
Cote
1N/130
 Date
1927-1928
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), LYON (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un...
Résultat n°33

Faubourg des Ancêtres.- Vente de deux parcelles à particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal de la commission des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plans, correspondance (1928-1955). Vente à la Société immobilière pour l'équipement hôtelier : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, correspondance (1963). Rue Clemenceau, vente à la Caisse d'épargne et de prévoyance de Belfort : actes de vente, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport, plans, photo, correspondance (1972-1974).
Cote
1N/135
 Date
1928-1974
 Lieu
CLEMENCEAU (Rue Georges), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg des Ancêtres.- Vente de deux parcelles à particulier...
Résultat n°34

Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/145
 Date
1928-1929
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSRTIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
Résultat n°35

Intersection du Boulevard Renaud de Bourgogne et du Faubourg de Paris : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire des Ponts et chaussée, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance.
Cote
1N/137
 Date
1929-1930
 Lieu
RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), LECLERC (Avenue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Intersection du Boulevard Renaud de Bourgogne et du...
Résultat n°36

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.
Cote
1N/56
 Date
1929-1935
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°37

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)
Cote
297W/11
 Date
1929-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...
Résultat n°38

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.
Cote
1N/55
 Date
1929-1932
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°39

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.
Cote
1N/53
 Date
1929-1930
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
Résultat n°40

Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.
Cote
1N/54
 Date
1929-1930
 Lieu
BELFORT, PEPINIERE, BATTERIE DE LA GARE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
Résultat n°41

Faubourg de Lyon, cession d'une servitude de vue à la clinique : acte de constitution de servitude, délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/147
 Date
1930-1931
 Lieu
LYON (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Faubourg de Lyon, cession d'une servitude de vue à...
Résultat n°42

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°43

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
Résultat n°44

Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).
Cote
1N/126
 Date
1932-1937
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
Résultat n°45

Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).
Cote
1N/170
 Date
1932-1937
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
Résultat n°46

Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.
Cote
1N/88
 Date
1933-1934
 Lieu
MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
Résultat n°47

La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).
Cote
1N/131
 Date
1935-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
Résultat n°48

Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.
Cote
1N/57
 Date
1941-1952
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare,...
Résultat n°49

Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange entre l'Etat et la Ville, aménagement du lieu-dit "les Grands Prés" : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, avis, plan des terrains, plan du projet d'aménagement, correspondance.
Cote
1N/89
 Date
1946-1948
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange...
Résultat n°50

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).
Cote
1N/91
 Date
1946-1952
 Lieu
BECHAUD, PEPINIERE, CASERNE BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
Résultat n°51

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.
Cote
1N/90
 Date
1946-1950
 Lieu
ESPLANADE (Place de l'), GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
Résultat n°52

Rue G.Picard.- Bordure des fossés de la caserne Friederich, vente : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur des services techniques, plans, correspondance; négociation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, demande de permis de construire, plans, correspondance.
Cote
1N/152
 Date
1954-1957
 Lieu
PICARD (Rue Gustave), CASERNE FRIEDERICHS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue G.Picard.- Bordure des fossés de la caserne Friederich,...
Résultat n°53

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.
Cote
1N/98
 Date
1957-1960
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
Résultat n°54

Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse d'acquisition, délibérations du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plans, correspondance.
Cote
1N/140
 Date
1957-1967
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse...
Résultat n°55

La Forge.- Construction d'un centre incendie, échange avec le Département : autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des services techniques, plan, correspondance (1957-1958). Echange avec particulier : acte d'échange, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral (1964-1965).
Cote
1N/127
 Date
1957-1965
 Lieu
FORGES (Quartiers des), CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Forge.- Construction d'un centre incendie, échange...
Résultat n°56

La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).
Cote
1N/92
 Date
1960-1962
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°57

Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier", vente à l'Association des œuvres sociales des PTT : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/148
 Date
1964-1965
 Lieu
MALVAUX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
Résultat n°58

ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions et cessions de terrains et locaux : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires.
Cote
199W/23
 Date
1965-1986
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions...
Résultat n°59

Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique : acte de vente.
Cote
1N/155
 Date
1965
 Lieu
VAUBAN (Quai)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique...
Résultat n°60

Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay et Compagnie : acte d'échange, réquisition d'Etat, plan, correspondance (1965). Echange avec particulier : acte d'échange, réquisition d'Etat, correspondance (1965-1966).
Cote
1N/132
 Date
1965-1966
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay...
Résultat n°61

Avenue Général Leclerc et boulevard Anatole France, vente à la Société française des pétroles BP : acte de vente, correspondance.
Cote
1N/146
 Date
1966-1968
 Lieu
LECLERC (Avenue du Général), FRANCE (Boulevard Anatole)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue Général Leclerc et boulevard Anatole France,...
Résultat n°62

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.
Cote
1N/138
 Date
1970-1972
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°63

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société BULL par la Ville de Belfort et la cession dudit terrain au DAB : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil Municipal et du Conseil du District, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance
Cote
4WCAB/13
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain...
Résultat n°64

Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.
Cote
1N/141
 Date
1972
 Lieu
FAIDHERBE (Rue Louis)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
Résultat n°65

RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement rue de Ribeauvillé : acte, courriers, arrêté préfectoral, délibération, honoraires avocat et notaire[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/4
 Date
1974-1982
 Lieu
RIBEAUVILLÉ (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement...
Résultat n°66

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/10
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
Résultat n°67

Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.
Cote
1N/71
 Date
1975-1977
 Lieu
CHAMP DE MARS, TOUR 41
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • ACQUISITION, 1971-1977
  • Cession ou location de divers terrains militaires :...
Résultat n°68

Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de la Paix : délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance.
Cote
1N/134
 Date
1975
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de...
Résultat n°69

ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : courriers, délibérations, arrêtés, plans, actes notariés.- terrain rue Lucien Meyer, vente par SNCF, actes du 19/4/78 et 27/2/81- Maison des Arts, cession locaux à ANPE, acte du 27/6/79 et à DDT, acte du 20/8/79- cité administrative, cession parcelle terrain par l'Etat, acte du 3/12/79- parking rue des Carrières, cession terrain par Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- parking et voirie rue des Carrières, échange avec Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- terrain angle rue de Vesoul et impasse du Sentier, vente à M. et Mme Beaujeux, acte du 10/4/1980- propriété 4,6,8 et 10 rue Bussière, vente par M. et Mme Schaad, acte du 25/11/1980- terrain nécessaire à l'extension du centre F.P.A. (allée Goldschmitt), vente à l'Etat, acte du 1/4/1981- bâtiment jouxtant le Lion de Belfort, vente par le Club Alpin Français, acte du 4/8/1981- acquisitions foncières nécessaires à la liaison centre ville-avenue Leclerc : expropriation Schoenenberger, vente par les consorts Gamma, acte du 8/7/81, vente par l'Etat, acte du 7/8/1981[communicablité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/1
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS :...
Résultat n°70

BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET (Les Fours à Chaux) par le DAB et la cession de ladite propriété à la Commune d'ANDELNANS : estimation des Domaines, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, acte notarié, délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal d'Andelnans, expertise géologique, plans, correspondance
Cote
4WCAB/14
 Date
1977-1985
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET...
Résultat n°71

CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations, courrier - échange avec la Sicalait/rue de la 5ème D.B. (30/06/1982)- doublement RN 19/cession à l'Etat (01/02/1982)- appartement 19 bd Kennedy/cession à M. Massenet (24/12/1982)- rue de Budapest/terrain cédé à la société Gro-Est (07/02/1983)- passage de France/cession terrain à la Samibel (26/11/1984) et participation pour non réalisation aires de stationnement- angle rue Plumeré-As de carreau/cession à M. et Mme Kilque (22/06/1983)- terrain en bordure de l'étang des Forges/cession à l'Office HLM (04/07/1983)- terrains pénétrante est/cession à l'Etat (24/07/1984)- 47 av. d'Altkirch/cession aux consorts Pelletier-Rousselot (05/11/1984)- terrains bains-douches rue Fréry/cession à la Chambre de Commerce (14/01/1986)- terrain rue Thierry Mieg (extension ENIB) /vente à l'Etat (03/11/1987)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/19
 Date
1978-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations,...
Résultat n°72

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°73

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : documents récapitulatifs (liste des conventions de location, tableau d'occupation des locaux municipaux, bilan acquisitions-cessions, liste du patrimoine, liste des permis de construire, répertoire du patrimoine bâti, état des locaux vendables), correspondance, notes de service, conventions d'occupation, arrêtés du Maire, acte notarié- cession SODEB/Ville de Belfort, place de parking 4 As, 1998[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/13
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
Résultat n°74

CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)
Cote
199W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...
Résultat n°75

Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.
Cote
251W/23
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et...
Résultat n°76

Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations, factures, promesses de venteactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/62
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations,...
Résultat n°77

IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Résultat n°78

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
Cote
198W/266
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°79

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°80

PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, conventions de location et d'occupation, documents récapitulatifs (liste des conventions de location, des associations disposant de locaux municipaux, des acquisitions-cessions, des logements communaux, des permis de construire), actes notariés- vente Ville de Belfort/OPDHLM, immeuble 1 rue de la Méchelle, 20/10/1997- vente Ville de Belfort/Syndicat des copropriétaires du centre commercial des Glacis, 26/09 et 13/10/1997[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/12
 Date
1984-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions...