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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/28

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents de séance-N° 90-165 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort pour sièger au groupe de pilotage départemental chargé de promouvoir et de coordonner l'ensemble des projets ZEP-N° 91-166 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 91-223 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les conseils d'écoles-N° 93-17 : Désignation de deux représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 93-102 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein de l'Association Aire Urbaine 2000-N° 93-304 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège de la rue de Châteaudun-N° 95-110 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des associations à vocation économique : Aire Urbaine 2000, ADEBT-N° 95-112 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté-N° 95-113 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes-N° 95-118 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures extérieures-N° 95-163 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures-N° 95-222 : Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de l'IPSé

    Date

    1990-1995

    Cote

    198W/29

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents préparatoires, fiches de travail relatives aux élections de 1995, proces-verbal d'installation, documents de séance-N° 92-35 : Modification de la composition de la Commission d'appel d'offres-N° 95-101 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 95-102 : Création de délégations et désignation de Conseillers délégués-N° 95-104 : Désignation de conseillers municipaux au sein des commissions municipales et des commissions d'ouverture des plis : travaux et fournitures-N° 95-105 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration du CCAS et du Centre Hospitalier-N° 95-106 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme (BIOTSI)-N° 95-107 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 95-108 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte

    Date

    1992-1995

    Cote

    198W/30

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , JUIN 1995 : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    198W/31

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    198W/32

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 86-14 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1986-N° 86-32 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 février 1986-N° 86-76 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 1986-N° 86-98 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 avril 1986-N° 86-129 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 1986-N° 86-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 1986-N° 86-224 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 1986-N° 86-275 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 1986-N° 87-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 1986-N° 87-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 1986

    Date

    1986

    Cote

    198W/33

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 87-24 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 1987-N° 87-55 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 1987-N° 87-123 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 1987-N° 87-124 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1987-N° 87-148 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1987-N° 87-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1987-N° 88-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 1987-N° 88-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    198W/34

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 88-26 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 1988-N° 88-49 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1988-N° 88-109 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 1988-N° 88-110 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juillet 1988-N° 88-160 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 1988-N° 88-161 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 1988-N° 89-12 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    198W/35

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 89-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 1989- Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 février 1989 [non adopté] -N° 89-43 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1989-N° 89-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 avril 1989-N° 89-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 juin 1989-N° 89-131 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1989-N° 89-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 1989-N° 89-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 novembre 1989-N° 90-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    198W/36

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 90-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 1990-N° 90-28 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 1990-N° 90-42 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 février 1990-N° 90-72 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 1990-N° 90-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juin 1990-N° 90-139 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1990-N° 90-176 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 1990-N° 90-205 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1990-N° 91-7 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/37

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 91-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 1991-N° 91-36 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 février 1991-N° 91-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1991-N° 91-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juin 1991-N° 91-133 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 1991-N° 91-163 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 1991-N° 91-198 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1991-N° 92-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 92-37 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 février 1992-N° 92-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1992-N° 92-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 1992-N° 92-94 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 1992-N° 92-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1992-N° 92-149 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1992-N° 92-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1992-N° 92-216 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1992-N° 93-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    198W/39

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 93-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 février 1993-N° 93-60 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 février 1993-N° 93-100 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 avril 1993-N° 93-136 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1993-N° 93-162 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 1993-N° 93-218 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 1993-N° 93-270 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 octobre 1993-N° 94-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 1993-N° 94-35 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    198W/40

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 94-36 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 février 1994-N° 94-60 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 mars 1994-N° 94-96 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 1994-N° 94-153 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 1994-N° 94-154 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 1994-N° 94-187 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 1994-N° 94-240 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 1994-N° 95-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    198W/41

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 95-21 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 1995-N° 95-44 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 février 1995-Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 1995 [non adopté]-N° 95-115 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 1995-N° 95-161 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 1995-N° 95-200 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 1995-N° 95-237 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 1995-N° 96-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    198W/42

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 96-25 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1996-N° 96-81 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 1996-N° 96-83 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1996-N° 96-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 1996-N° 96-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 1996-N° 96-147 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 1996-N° 96-169 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1996-N° 96-245 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 1996-N° 96-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 1996-N° 96-247 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1996-N° 97-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    198W/43

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 97-22 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1997-N° 97-78 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 1997-N° 97-79 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 1997-N° 97-134 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1997-N° 97-158 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 1997-N° 97-159 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 1997-N° 97-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1997-N° 97-227 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre 1997-N° 98-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    198W/44

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 98-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 février 1998-N° 98-56 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1998-N° 98-103 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 1998-N° 98-155 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 1998-N° 98-201 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1998-N° 98-202 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 octobre 1998-N° 98-231 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    198W/45

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    228W/27

    • Contexte : 228W

    • Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

    Date

    1997

    Cote

    254W/121

    • Contexte : 254W

    • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

    Date

    1977-2000

    Cote

    254W/123

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations (1983-2000) : arrêté du Maire (N° 01.0069 : Délégation de fonction aux conseillers municipaux), rapports municipalité ("Congés d'été des élus", 1999 / "Opérations de construction de l'OPDHLM", 2001), dossiers ("Commission extra-municipal Jeunesse et Immigrés", 1983 / "Commission Communale de Sécurité", 1983-1990 / "Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité-CCDSA", 1983-1996 / "Commission Départementale de Coordination de Commandes Publiques", 1984-1996 / "Comité Technique Paritaire des Sapeurs-Pompiers", 1989 / "Fondation pour la gestion des villes", 1990 / "Association Service Social Familial Migrants-ASSFAM", 1992 / "Etats Généraux de la Sécurité Civile", 1992), documents de séance-N° 8.01 (3 juin 1983) : Sports - Modification des statuts - Comité Extra-Municipal des Vacances de Belfort (CEMVB) - Délibération Municipale du 26/10/81 approuvée par M. le Préfet - Statuts publiés au JO du 10/02/82 -N° 8.02 (3 juin 1983) : Sports - Composition du Comité de gestion du Rudolphe-N° 92-71 : Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC) - Désignation d'un représentant-N° 93-314 : Voeu de protestation contre la réduction des dotations accordées par l'Etat aux Collectivités Locales-N° 94-4 : Désignation des représentants au CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des Travailleurs Migrants)-N° 95-111 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration de l'AUTB et du CAL-N° 97-121 : Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions d'appel d'offres : travaux et fournitures-N° 97-122 : Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Désignation des membres-N° 97-124 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB)-N° 97-129 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB-N° 97-161 : Désignation par le Conseil Municipal des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 97-229 : Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'Association Territoire de Musiques-N° 98-63 : Propriété foncière - Désignation des membres de la Commission communale chargée d'assister M. le Maire pour l'établisement de la liste électorale-N° 98-210 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au sein du groupe de travail chargé du projet de réglementation spéciale de la publicité-N° 00-195 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement (CAL).

    Date

    1983-2001

    Cote

    254W/124

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations : rapports municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990 / "Désignation d'un élu correspondant de la mémoire combattante", 1997 / "Désignation d'un représentant au Conseil Départemental de la Jeunesse", 1998 / "Nomination d'un représentant de la Municipalité au Conseil d'Administration du CODES", 1998), documents de séance-N° 91-165 : Remplacement de M. Claude HANN au sein de divers organismes et associations et de M. Jean-Louis WOLFF au sein d'une commission municipale-N° 92-72 : Association départementale "Centre d'Information des Droits de Femmes" - Désignation d'un représentant-N° 93-156 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de l'Association ECOL-N° 93-159 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Régie de quartier des Glacis-N° 97-131 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures extérieures-N° 98-62 : Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Belfort à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 98-108 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort à la Commission départementale de lutte contre le travail illégal-N° 98-206 : Renouvellement des membres de la Commission Départementale de l'Action Touristique-N° 99-194 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)-N° 99-247 : Désignation de deux représentants de la Ville de Belfort au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)-N° 99-276 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard-N° 00-19 : Désignation d'un représentant au groupe de coordination Handiscol'-N° 00-25 : Questions diverses - Commission locale chargée d'élaborer les transferts de charge - Représentation de la Ville

    Date

    1990-2000

    Cote

    254W/125

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES) - Représentation et actions de la Ville en matière de santé publique et de protection sociale : arrêté préfectoral ("Renouvellement du Conseil Départemental de la Protection de l'Enfance", 1989), arrêtés du Maire (N° 90.0383 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au Conseil d'Administration du CCAS / N° 95.0635 : Nomination d'un conseiller spécial auprès de M. le Maire chargé des problèmes de santé), documents de séance-N° 89-203 : Transformation de l'Association "Coup de Pouce" en Entreprise d'Insertion - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration-N° 96-251 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Belfort-N° 96-285 : Questions diverses - Désignation d'un représentant de la ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon-N° 97-39 : Création de la Commission d'Accessibilité-N° 97-123 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration du CCAS et du Centre Hospitalier Général

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/126

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (TRANSPORTS) - Représentation de la Ville au sein des organismes de transports : correspondance (Association Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône, 1998), note ("Comité régional des transports", Préfecture de Franche-Comté, 1990), documents de séance-N° 97-4 : Conseil d'Administration de la Compagnie de Transports de la Région de Belfort (CTRB) - Désignation des représentants du Conseil Municipal-N° 97-44 : Désignation du représentant de la Ville de Belfort au sein de la Commission Territoriale du Rhin

    Date

    1990-1998

    Cote

    254W/127

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (TRANSPORTS) -...

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation de la Ville au sein des organismes culturels : rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort au sein de l'association Les Riffs du Lion", 2000), documents de séance-N° 91-33 : Centre Chorégraphique Nationale de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 95-269 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Théâtre Granit - Modification-N° 96-37 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du BIJ (Bureau Information Jeunesse)

    Date

    1991-2000

    Cote

    254W/128

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ENSEIGNEMENT) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des établissements scolaires et universitaires : bulletins de vote (1995), rapports municipalité, documents de séance-N° 95-164 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort dans les Conseils d'Ecoles-N° 95-223 : Lycées et Collèges - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission permanente-N° 96-38 : UFR-STGI - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 97-130 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté et de l'IPSé-N° 97-185 : Désignation à nouveau des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège Arthur Rimbaud-N° 98-21 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Comité d'Environnement du Lycée Condorcet-N° 98-163 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration provisoire de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 98-235 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA)-N° 98-265 : Désignation à nouveau des représentants de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administraton du Collège rue de Châteaudun-N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)-N° 00-275 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci

    Date

    1995-2000

    Cote

    254W/129

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ENSEIGNEMENT)...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) - Représentation de la Ville de Belfort au sein des conseils du District de l'Agglomération Belfortaine (1997-1998) et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (1999) : documents de séance-N° 97-125 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 97-269 : Représentation de la Ville au sein du Conseil de District - Désignation de neuf délégués supplémentaires-N° 98-109 : Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine - Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Remplacement de M. Christian PROUST-N° 99-246 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Désignation de sept représentants

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/130

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (DAB ET CAB) -...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/131

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...

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  30. Résultat n°30

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 99-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 1998-N° 99-17 : ...........du 29 janvier 1999-N° 99-50 : ...........du 13 mars 1999-N° 99-84 : ...........du 30 avril 1999-N° 99-105 : ....... du 04 juin 1999-N° 99-152 : .........du 02 juillet 1999-N° 99-213 : .........du 11 septembre 1999-N° 99-214 : .........du 15 octobre 1999-N° 99-244 : .........du 19 novembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    254W/133

    • Contexte : 254W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 00-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 1999-N° 00-28 : ...........du 04 février 2000-N° 00-79 : ...........du 10 mars 2000-N° 00-80 :............du 07 avril 2000-N° 00-126 : .........du 26 mai 2000-N° 00-157 : .........du 30 juin 2000-N° 00-208 : .........du 13 octobre 2000-N° 00-237 : .........du 17 novembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    254W/134

    • Contexte : 254W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 01-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2000-N° 01-78 : ...........du 16 février 2001-N° 01-79 : ...........du 24 mars 2001-N° 01-80 : ...........du 06 avril 2001-N° 01-118 : .........du 1er juin 2001-N° 01-159 : .........du 05 juillet 2001-N° 01-208 : .........du 29 septembre 2001-N° 01-236 : .........du 09 novembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    254W/135

    • Contexte : 254W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : document de séance-N° 02-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2001

    Date

    2002

    Cote

    254W/136

    • Contexte : 254W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

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  34. Résultat n°34

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem

    Date

    1988

    Cote

    254W/137

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents de séance-N° 89-44 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-73 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-101 : Idem-N° 89-132 : Idem-N° 89-174 : Idem-N° 89-206 : Idem

    Date

    1989

    Cote

    254W/138

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem

    Date

    1990

    Cote

    254W/139

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem

    Date

    1991

    Cote

    254W/140

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...

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  38. Résultat n°38

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

    Date

    1992

    Cote

    254W/141

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...

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  39. Résultat n°39

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem

    Date

    1993

    Cote

    254W/142

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem

    Date

    1994

    Cote

    254W/143

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem

    Date

    1995

    Cote

    254W/144

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem

    Date

    1996

    Cote

    254W/145

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem

    Date

    1997

    Cote

    254W/146

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents de séance-N° 98-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 98-28 : Idem-N° 98-57 : Idem-N° 98-104 : Idem-N° 98-156 : Idem-N° 98-203 : Idem-N° 98-232 : Idem

    Date

    1998

    Cote

    254W/147

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents de séance-N° 99-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-18 : Idem-N° 99-51 : Idem-N° 99-85 : Idem-N° 99-106 : Idem-N° 99-153 : Idem-N° 99-167 : Délégation de Monsieur le Maire : complément à la délibération du 28 juin 1997-N° 99-215 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-245 : Idem

    Date

    1999

    Cote

    254W/148

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

    Date

    2000

    Cote

    254W/149

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem

    Date

    2001

    Cote

    254W/150

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

    Date

    1979

    Cote

    298W/8

    • Contexte : 298W

    • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : dossier préparatoire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/1

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : dossier préparatoire.

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du vendredi 13 décembre 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/2

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/3

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-3 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de différentes instances.

    Date

    2003

    Cote

    314W/4

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-4 : Débat d'orientations budgétaires 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/5

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-5 : Loi sur la démocratie de proximité - Modification du règlement intérieur.

    Date

    2003

    Cote

    314W/6

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-6 : Legs Maurice JARDOT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/7

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  56. Résultat n°56

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-7 : Rapport annuel sur l'activité des Services de la Communauté d'Agglomération Belfortaine - Exercice 2001.

    Date

    2003

    Cote

    314W/8

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-8 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/9

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  58. Résultat n°58

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-9 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble situé 22-24 Grand'Rue à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA HLM LOGISSIM HABITAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/10

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-10 : Convention d'intervention avec Maître BERGERON, Avocat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/11

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  60. Résultat n°60

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange (Ville/SCI Domaine de l'Ermitage, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-11 : Echange de terrain rue Philippe Grille.

    Date

    2003

    Cote

    314W/12

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte d'échange...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  61. Résultat n°61

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/Chérif BOUDJEBER, 9 novembre 2003), document de séance-N° 03-12 : Cession de parcelle à Monsieur Chérif BOUDJEBER - Rue des Carrières à Essert.

    Date

    2003

    Cote

    314W/13

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  62. Résultat n°62

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/14

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif (Ville/Etat, 15 mai 2003), document de séance-N° 03-14 : Maison de l'Education - Cession à l'Etat d'un immeuble et d'un terrain.

    Date

    2003

    Cote

    314W/15

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  64. Résultat n°64

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-15 : Adhésion à un groupement de commande relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.

    Date

    2003

    Cote

    314W/16

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  65. Résultat n°65

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-16 : Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Responsabilité civile générale" au 01/01/03 - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/17

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  66. Résultat n°66

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-17 : Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Dommages aux biens" au 01/01/03 - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/18

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

    Date

    2003

    Cote

    314W/20

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-20 : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/21

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  70. Résultat n°70

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-21 : Recouvrement de la taxe de séjour - Année 2003 - Fixation d'un coefficient de fréquentation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/22

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  71. Résultat n°71

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.

    Date

    2003

    Cote

    314W/23

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  72. Résultat n°72

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-23 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'installation, la location et la maintenance de quatre journaux électroniques.

    Date

    2003

    Cote

    314W/24

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  73. Résultat n°73

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

    Date

    2003

    Cote

    314W/25

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  74. Résultat n°74

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-25 : Secteur de l'ERM - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement signée avec la SODEB pour l'aménagement de la ZAC du Parc à Ballons.

    Date

    2003

    Cote

    314W/26

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  75. Résultat n°75

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-26 : Tarification et gestion du stationnement en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/27

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  76. Résultat n°76

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-27 : Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/28

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    314W/30

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-30 : Construction d'un ascenseur panoramique - Hôtel de Ville et de la Communauté d'Agglomération - Avenants n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/31

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

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